Conseil "Transports, télécommunications et énergie" (TTE)

Conseil de l'UE

Le Conseil TTE s'emploie à réaliser les objectifs de l'UE dans le domaine des transports, des télécommunications et de l'énergie, qui consistent à créer des infrastructures et des marchés modernes, compétitifs et efficaces, et à mettre en place des réseaux transeuropéens dans les secteurs des transports, des communications et de l'énergie.

Comment fonctionne le Conseil "Transports, télécommunications et énergie"?

La composition du Conseil TTE et le nombre de ses sessions varient en fonction des sujets inscrits à l'ordre du jour:

  • les ministres des transports se réunissent généralement quatre fois par an;
  • les ministres de l'énergie se réunissent trois ou quatre fois par an;
  • les ministres des télécommunications se réunissent deux fois par an.

Les membres de la Commission européenne compétents participent également aux sessions.

À propos de la politique en matière de transports, de télécommunications et d'énergie

Dans le domaine des transports, le Conseil est responsable, conjointement avec le Parlement européen, de l'adoption de la législation relevant de la politique commune des transports, comme les règles communes pour les transports internationaux, les conditions applicables aux transporteurs et les mesures visant à améliorer les droits des passagers et la sécurité des transports. Un des principaux objectifs consiste à mettre en place des systèmes de transport durables consommant peu d'énergie mais améliorant la mobilité des usagers grâce à des temps de parcours réduits et des itinéraires mieux adaptés.

Dans le domaine de l'énergie, le Conseil est responsable, conjointement avec le Parlement européen, de l'adoption de la législation relative au fonctionnement des marchés de l'énergie en vue d'assurer la sécurité de l'approvisionnement énergétique, la promotion de l'efficacité énergétique, des énergies nouvelles et des énergies renouvelables, ainsi que la promotion de l'interconnexion des réseaux énergétiques.

Dans le domaine des télécommunications, le Conseil est responsable, conjointement avec le Parlement européen, de l'adoption de la législation et des lignes directrices concernant les réseaux de télécommunications et leur interopérabilité. La politique de l'UE vise également à améliorer la concurrence, la cybersécurité et l'innovation dans le secteur des télécommunications.

Priorités du Conseil "Transports, télécommunications et énergie" pendant la présidence maltaise

La présidence maltaise poursuivra les travaux menés par les présidences néerlandaise et slovaque. Elle travaillera notamment sur des propositions concernant l'achèvement de l'union de l'énergie, comme celles relatives à l'efficacité énergétique et le paquet de mesures en faveur d'une énergie propre. La présidence s'efforcera également de parvenir à un accord avec le Parlement européen sur le règlement relatif à la sécurité de l'approvisionnement en gaz naturel.

Le secteur maritime est l'une des priorités de la présidence maltaise, notamment son initiative sur la gouvernance internationale des océans. La présidence mettra l'accent sur plusieurs dossiers dans le domaine des transports maritimes, tels que la directive sur les installations de réception portuaire ou les rapports de la Commission concernant les systèmes maritimes numériques. Elle aura en outre pour objectif d'adopter une déclaration politique relative au réexamen de la stratégie de l'UE en matière de transports maritimes à l'horizon 2018.

En ce qui concerne l'aviation, le Conseil tentera de parvenir à un accord avec le Parlement sur la révision du règlement sur l'Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne. Pour ce qui est des transports terrestres, la présidence poursuivra les travaux concernant la sécurité routière dans l'UE, y compris la directive sur les certificats d'aptitude professionnelle pour les conducteurs de camions et de bus.

Dans le domaine des télécommunications, la présidence maltaise a pour principal objectif d'achever les travaux relatifs au dossier sur les marchés de gros de l'itinérance qui sont nécessaires pour mettre fin, en juin, aux frais d'itinérance. La présidence s'attachera également à poursuivre les travaux sur le réexamen du cadre des télécommunications.