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Conseil "Transports, télécommunications et énergie" (TTE)

Conseil de l'UE

Le Conseil TTE s'emploie à réaliser les objectifs de l'UE dans le domaine des transports, des télécommunications et de l'énergie, qui consistent à créer des infrastructures et des marchés modernes, compétitifs et efficaces, et à mettre en place des réseaux transeuropéens dans les secteurs du transport, des télécommunications et de l'énergie.

Comment fonctionne le Conseil "Transports, télécommunications et énergie"?

La composition du Conseil TTE et le nombre de ses sessions varient en fonction des sujets inscrits à l'ordre du jour:

  • les ministres des transports se réunissent généralement quatre fois par an;
  • les ministres de l'énergie se réunissent trois ou quatre fois par an;
  • les ministres des télécommunications se réunissent deux fois par an.

Les membres de la Commission européenne compétents participent également aux sessions.

À propos de la politique en matière de transports, de télécommunications et d'énergie

Dans le domaine des transports, le Conseil est responsable, conjointement avec le Parlement européen, de l'adoption de la législation relevant de la politique commune des transports, comme les règles communes pour les transports internationaux, les conditions applicables aux transporteurs et les mesures visant à améliorer les droits des passagers et la sécurité du transport. Un des principaux objectifs consiste à mettre en place des systèmes de transport durables consommant peu d'énergie mais susceptibles d'améliorer la mobilité des usagers grâce à des temps de parcours réduits et des itinéraires mieux adaptés.

Dans le domaine de l'énergie, le Conseil est responsable, conjointement avec le Parlement européen, de l'adoption de la législation relative au fonctionnement des marchés de l'énergie en vue d'assurer la sécurité de l'approvisionnement énergétique, la promotion de l'efficacité énergétique, des énergies nouvelles et des énergies renouvelables, ainsi que la promotion de l'interconnexion des réseaux énergétiques.

Dans le domaine des télécommunications, le Conseil est responsable, conjointement avec le Parlement européen, de l'adoption de la législation et des lignes directrices concernant les réseaux de télécommunication et leur interopérabilité. La politique de l'UE vise également à améliorer la concurrence, la cybersécurité et l'innovation dans le secteur des télécommunications.