Conseil "Transports, télécommunications et énergie" (TTE)

Conseil de l'UE

Le Conseil TTE s'emploie à réaliser les objectifs de l'UE dans le domaine des transports, des télécommunications et de l'énergie, qui consistent à créer des infrastructures et des marchés modernes, compétitifs et efficaces, et à mettre en place des réseaux transeuropéens dans les secteurs des transports, des communications et de l'énergie.

Comment fonctionne le Conseil "Transports, télécommunications et énergie"?

La composition du Conseil TTE et le nombre de ses sessions varient en fonction des sujets inscrits à l'ordre du jour:

  • les ministres des transports se réunissent généralement quatre fois par an;
  • les ministres de l'énergie se réunissent trois ou quatre fois par an;
  • les ministres des télécommunications se réunissent deux fois par an.

Les membres de la Commission européenne compétents participent également aux sessions.

À propos de la politique en matière de transports, de télécommunications et d'énergie

Dans le domaine des transports, le Conseil est responsable, conjointement avec le Parlement européen, de l'adoption de la législation relevant de la politique commune des transports, comme les règles communes pour les transports internationaux, les conditions applicables aux transporteurs et les mesures visant à améliorer les droits des passagers et la sécurité des transports. Un des principaux objectifs consiste à mettre en place des systèmes de transport durables consommant peu d'énergie mais susceptibles d'améliorer la mobilité des usagers grâce à des temps de parcours réduits et des itinéraires mieux adaptés.

Dans le domaine de l'énergie, le Conseil est responsable, conjointement avec le Parlement européen, de l'adoption de la législation relative au fonctionnement des marchés de l'énergie en vue d'assurer la sécurité de l'approvisionnement énergétique, la promotion de l'efficacité énergétique, des énergies nouvelles et des énergies renouvelables, ainsi que la promotion de l'interconnexion des réseaux énergétiques.

Dans le domaine des télécommunications, le Conseil est responsable, conjointement avec le Parlement européen, de l'adoption de la législation et des lignes directrices concernant les réseaux de télécommunications et leur interopérabilité. La politique de l'UE vise également à améliorer la concurrence, la cybersécurité et l'innovation dans le secteur des télécommunications.

Priorités du Conseil "Transports, télécommunications et énergie" pendant la présidence slovaque

Au cours du second semestre de 2016, dans le domaine des transports, le Conseil se concentrera sur la réalisation du marché unique européen des transports, notamment sur la révision du règlement relatif à l'Agence européenne de la sécurité aérienne.

Dans le domaine des télécommunications,l'objectif principal de la présidence slovaque est d'adopter des conclusions du Conseil sur le plan d'action 2016-2020 pour l'administration en ligne, qui a été publié par la Commission. En outre, la présidence slovaque s'emploiera à parvenir à une orientation générale sur la proposition visant à réviser les prix de gros pour l'itinérance internationale, qui est une condition préalable à la suppression des frais d'itinérance à partir de 2017.

Dans le domaine de l'énergie, la présidence axera principalement ses travaux sur l'achèvement de l'union de l'énergie. Elle se penchera sur la révision du règlement relatif à la sécurité de l'approvisionnement en gaz naturel en vue de parvenir à un consensus et d'entamer les négociations avec le Parlement européen. À cet égard, la présidence négociera également un accord avec le Parlement en ce qui concerne les accords intergouvernementaux dans le domaine de l'énergie, afin de renforcer la transparence de ces accords.