Registre des documents

Secrétariat général

Le registre public des documents du Conseil contient les documents du Conseil établis depuis 1999 ou des références à ceux-ci.

Les documents dont le contenu est accessible au public peuvent être visualisés directement sur écran. Si vous souhaitez consulter d'autres documents, vous pouvez demander à y avoir accès.

De plus, la rubrique "Réunions" contient une page web séparée pour chacune des sessions du Conseil ou des réunions du Conseil européen et de l'Eurogroupe. Ces pages contiennent des informations régulièrement mises à jour concernant ces réunions, par exemple la note d'information (note diffusée avant la session du Conseil), l' ordre du jour, la liste des points "A" et/ou la liste des participants

Communiqués de presse

Nous vous rappelons que les tout derniers communiqués de presse peuvent être consultés sous la rubrique "Communiqués de presse et déclarations", qui contient:

  • les communiqués de presse publiés par le Conseil depuis le 1er janvier 2014
  • les déclarations et les discours publiés au nom du président du Conseil européen ou par l'Eurogroupe depuis la fin de 2009.

Si vous souhaitez consulter un communiqué de presse plus ancien (diffusé avant le 1er janvier 2014), vous pouvez le retrouver en effectuant une recherche dans le registre. Sélectionnez "Presse" dans le champ "Matières" et "Communiqué de presse" dans le champ "Type de document" et indiquez le thème du Conseil dans le champ "Mots dans l'objet" (par exemple "affaires économiques et financières"). 

Conclusions du Conseil

Pour consulter des conclusions récentes, veuillez utiliser la page prévue à cet effet sur le site web: 

Pour consulter des conclusions spécifiques, vous pouvez effectuer une recherche en indiquant les termes "conclusions du Conseil" dans le champ "Mots dans l'objet" et en indiquant la date du Conseil dans le champ "Date réunion". Vous pouvez également effectuer votre recherche en indiquant "conclusions du Conseil" dans le champ "Mots dans l'objet" et en définissant une période de temps dans le champ "Date document" (par exemple, entre le 1/5/2015 et le 30/6/2015).

Si vous recherchez des conclusions du Conseil portant sur un sujet précis, vous pouvez indiquer "conclusions du Conseil" & quelques mots clés du domaine en question dans le champ "Mots dans l'objet" (par exemple "conclusions du Conseil" & "environnement" pour les conclusions du Conseil relatives aux questions environnementales).

Documents préparatoires

Des documents préparatoires sont produits lorsque les groupes de travail du Conseil examinent des projets d'actes législatifs. L'ensemble des documents préparatoires qui ont trait à une proposition spécifique en cours d'examen au sein du Conseil portent le même code interinstitutionnel unique attribué par la Commission.

Si vous êtes en possession d'un document relatif à un projet d'acte législatif qui vous intéresse, vous trouverez le code interinstitutionnel à la première page du document , dans un encadré figurant dans le coin supérieur gauche. Si vous tapez ce code dans le champ "Dossier interinstitutionnel", vous obtiendrez la liste de tous les documents relatifs à cet acte qui figurent dans le registre.

Si vous ne disposez d'aucun document, vous pouvez utiliser le champ "Mots dans l'objet" pour trouver le code interinstitutionnel correspondant au projet d'acte législatif qui vous intéresse. Tapez les mots clés de l'objet du projet d'acte législatif et vous obtiendrez une liste de documents. Cliquez sur le numéro de référence qui figure en gras sur l'un des documents ST pour arriver sur la fiche d'informations du document. Le numéro interinstitutionnel est clairement indiqué sur cette fiche.

Langues

Dans le registre, vous pouvez trouver des documents dont le contenu est publié en:  

  • une seule langue
  • plusieurs langues (par exemple, un document comportant une partie en anglais, une partie en espagnol et une autre en allemand)
  • toutes les langues officielles de l'UE

Rappelez-vous que le choix des langues peut influencer les résultats de votre recherche. Par exemple, pour trouver des comptes rendus sommaires du Coreper, vous devez choisir l'option "Toutes langues" dans le champ "Langue document". Si vous ne choisissez qu'une seule langue, vous risquez de n'obtenir aucun résultat