Publications

Le Conseil européen en 2013

Le Conseil européen en 2013

Dans cette quatrième édition de son rapport annuel, le président Herman Van Rompuy fait le bilan des activités de l'institution. La brochure comprend également toutes les conclusions, toutes les déclarations et tous les rapports du Conseil européen publiés en 2013. La consolidation des premiers signes de reprise au lendemain de la crise financière, la bataille pour la croissance et l'emploi, la situation en Syrie et en Ukraine, ainsi que le naufrage de centaines de migrants en Méditerranée sont quelques-uns des principaux événements qui ont suscité l'intérêt du Conseil européen en 2013. L'année 2013 a également été celle où l'Union européenne est passée de 27 à 28 États membres avec l'adhésion de la Croatie en juillet.

2014, 75 Pages, Livres brochés

"Civil Law – European Judicial Cooperation"

Civil Law – European Judicial Cooperation
Ce recueil réunit à la fois des instruments juridiques et des commentaires d'éminents universitaires, juges et hauts fonctionnaires de plusieurs États membres de l'UE. Outre quelques actes juridiques de base comme le règlement "Bruxelles I" et la convention de Lugano, il aborde des domaines et sujets tels que le droit commercial, le droit des contrats, le droit familial et l'obtention de preuves. Disponible sous un format électronique pratique, le livre "Civil Law –European Judicial Cooperation" est un outil précieux pour les juges et autres professionnels du droit, les autorités nationales, les étudiants en droit et les citoyens intéressés par le droit civil européen.
2013, Livres électroniques

Guide sur la visioconférence dans les procédures judiciaires transfrontières

Guide sur la visioconférence dans les procédures judiciaires transfrontières
Le présent guide porte sur l'utilisation de matériel de visioconférence dans les procédures judiciaires transfrontières au sein de l'Union européenne. Il examine les aspects pratiques, techniques et juridiques du recours à cette technologie et contient des conseils et des recommandations à l'intention des professionnels du droit, des greffiers et du personnel technique.
2013, 38 Pages, Livres électroniques

Le Conseil de l'Union européenne - 1952-2012: 60 ans d'activité législative et décisionnelle

Le Conseil de l'Union européenne - 1952-2012: 60 ans d'activité législative et décisionnelle
La présente brochure décrit les origines et l'histoire du Conseil de l'Union européenne. Elle retrace les évènements qui ont marqué le Conseil depuis la création de la Communauté européenne du charbon et de l'acier et de son Conseil jusqu'à aujourd'hui - modifications des traités, crises et élargissements. Elle permet de mieux comprendre la préparation des travaux du Conseil et le système de vote. Une sélection des dispositions juridiques fondamentales illustre les soixante années d'une si riche histoire.
2013, 45 Pages, Livres brochés

Rapport annuel (2012) du Conseil sur l'accès aux documents

Rapport annuel (2012) du Conseil sur l'accès aux documents
Le rapport annuel présente des informations sur le registre public des documents du Conseil. Il montre l'évolution des demandes d'accès aux documents et met l'accent sur les faits marquants liés à la mise en œuvre du règlement par le Conseil au cours de l'année 2012. Il passe également en revue les plaintes présentées au médiateur européen ainsi que les décisions rendues en 2012 par les juridictions européennes en vertu du règlement (CE) n° 1049/2001 dans les affaires ayant trait à l'accès aux documents du Conseil.
2013, 29 Pages, Livres brochés

Le Conseil européen en 2012

Le Conseil européen en 2012

La stabilisation et le renforcement de la zone euro, le soutien à la croissance et à l'emploi et les troubles au Proche-Orient ont été au cœur des priorités du Conseil européen en 2012. Cette année a aussi été celle où le prix Nobel de la paix a été décerné à l'Union européenne.

Dans cette brochure, la troisième de la série, le Président Herman Van Rompuy donne sa vision des activités de l'institution et des événements qui ont marqué l'année 2012.

La brochure comprend également toutes les conclusions, toutes les déclarations et tous les rapports du Conseil européen en 2012.

2013, 76 Pages, Livres brochés

Modalités d'organisation des travaux des sommets de la zone euro

Modalités d'organisation des travaux des sommets de la zone euro
Les Modalités d'organisation des travaux des sommets de la zone euro rassemblent les principes directeurs régissant le déroulement des travaux des sommets de la zone euro. Afin de garantir la transparence et l'efficacité des réunions, cette brochure expose les dispositions régissant l'organisation des sommets de la zone euro, notamment la préparation des travaux, l'établissement de l'ordre du jour, la composition du sommet ou encore ses déclarations. Disponible en 22 langues.
2013, 46 Pages, Livres électroniques

Stratégie antidrogue de l'UE (2013‑2020)

Stratégie antidrogue de l'UE (2013‑2020)
Cette publication contient le texte intégral de la Stratégie antidrogue de l'UE pour la période 2013‑2020. Cette stratégie constitue le cadre politique global et définit les priorités de la politique de l'UE en matière de lutte contre la drogue, arrêtés par les États membres et les institutions de l'UE. Elle a pour objectif de contribuer à réduire la demande et l'offre de drogue dans l'UE ainsi que les risques et les dommages sanitaires et sociaux résultant de la drogue.
2013, 31 Pages, Livres brochés

Migration - Termes clés en 23 langues

Migration - Termes clés en 23 langues
Ce glossaire présente certains des principaux concepts et la terminologie utilisée dans le domaine de la migration. On y trouve la traduction de termes comme "brain drain" (fuite des cerveaux) et "migration management" (gestion des migrations) dans les 23 langues officielles de l'UE.
2013, 59 Pages, Livres brochés

Version consolidée du traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique

Version consolidée du traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
Ce livre électronique contient la version consolidée du traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom), ainsi que ses annexes et protocoles, dans laquelle ont été intégrées les modifications apportées par le traité de Lisbonne, qui est entré en vigueur en décembre 2009.
2012, Livres électroniques

Versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne - Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

Versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne - Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Ce livre électronique contient les versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, ainsi que leurs protocoles et annexes, tels qu'ils résultent des modifications introduites par le traité de Lisbonne, qui est entré en vigueur en décembre 2009. Il contient également la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, qui a la même valeur juridique que les traités. Ce livre électronique est une version actualisée de la version imprimée de 2010.
2012, Livres électroniques

Rapport annuel du Conseil sur l'accès aux documents - 2011

Rapport annuel du Conseil sur l'accès aux documents - 2011
Ce rapport, établi en application de l'article 17, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission, couvre l'année 2011 et se fonde sur les données statistiques jointes en fin de rapport. Il fournit des informations sur le registre public des documents du Conseil ainsi que des statistiques sur l'accès du public aux documents.
2012, 31 Pages, Livres brochés

Une Union de droit: de Paris à Lisbonne - Historique des traités de l'Union européenne

Une Union de droit: de Paris à Lisbonne - Historique des traités de l'Union européenne
Cette publication retrace l'histoire de l'intégration européenne à travers les traités, du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier au traité de Lisbonne. L'annexe inclut une chronologie donnant des détails sur chaque traité.
2012, 55 Pages, Livres brochés

Crise financière: termes clés en 23 langues

Crise financière: termes clés en 23 langues
Ce mini-glossaire de la série "Termes clés" est axé sur la crise financière. Non seulement il fournit des équivalents appropriés à des termes anglais, mais il constitue aussi un outil précieux pour mieux comprendre les nouvelles, les discussions sur les processus d'élaboration des politiques et le débat public général.
2012, 67 Pages, Livres brochés

Le service linguistique du Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne - Assurer le bon fonctionnement du multilinguisme

LE SERVICE LINGUISTIQUE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE - Assurer le bon fonctionnement du multilinguisme
Le service linguistique du Secrétariat général du Conseil fournit des traductions à deux institutions. Cette brochure présente la structure du service linguistique, explique le processus de traduction, du bureau du rédacteur jusqu'au lecteur, et décrit la coopération entre le service linguistique et d'autres services et institutions.
2012, 23 Pages, Livres brochés

Le Conseil européen en 2011

Le Conseil européen en 2011
La crise de la dette souveraine au sein de la zone euro, le printemps arabe et la signature du traité d'adhésion de la Croatie font partie des événements qui ont marqué l'année 2011. La dernière publication en date du président du Conseil européen, M. Herman Van Rompuy, retrace les activités de cette institution au cours de l'année 2011. M. Van Rompuy y livre un témoignage personnel d'une année qui a été difficile pour l'UE, suivi des conclusions du Conseil européen et des déclarations des chefs d'État ou de gouvernement.
2012, 74 Pages, Livres brochés

Histoire du Conseil européen: cinquante années de conférences au sommet

HISTORIQUE DU CONSEIL EUROPÉEN: CINQUANTE ANNÉES DE CONFÉRENCES AU SOMMET
Ce livret retrace l'historique du Conseil européen, depuis le premier sommet à Paris en 1961 jusqu'à sa transformation en institution officielle par le traité de Lisbonne en 2009. Il comprend également une liste complète de toutes les réunions du Conseil européen.
2011, 23 Pages, Livres brochés

Changement climatique - Termes clés en 23 langues

Changement climatique - Termes clés en 23 langues
Le changement climatique est l'un des principaux défis mondiaux à l'heure actuelle. De nombreux concepts et termes de ce domaine existent principalement en anglais et n'ont pas été utilisés auparavant dans les autres langues de l'UE. Ce mini-glossaire, produit par le service de traduction du Conseil, contient des explications sur des termes clés en matière de changement climatique ainsi que leur traduction dans les 23 langues officielles de l'UE.
2011, 48 Pages, Livres brochés

Le partenariat stratégique Afrique-Union européenne - relever ensemble les défis actuels et à venir

Le partenariat stratégique Afrique-Union européenne - relever ensemble les défis actuels et à venir
Le partenariat entre l'Afrique et l'UE revêt une importance stratégique pour les deux parties. La présente brochure est la version actualisée de la première édition qui date de 2008 et elle a été élaborée à la suite du troisième sommet Afrique-UE qui s'est tenu à Tripoli en novembre 2010. Lors de ce sommet, il a été confirmé que la stratégie commune UE-Afrique constituait un cadre adéquat de partenariat. Cette nouvelle stratégie est présentée dans la première partie de la brochure, la seconde partie contenant le deuxième plan d'action 2011-2013 adopté à Tripoli.
2011, 150 Pages, Livres brochés

Rapport annuel du Conseil sur l'accès aux documents – 2010

Rapport annuel du Conseil sur l'accès aux documents – 2010
La présente brochure contient le rapport annuel du Conseil sur la mise en œuvre du règlement (CE) n° 1049/2001 relatif à l'accès du public aux documents en 2010.
2011, 30 Pages, Livres brochés