Document: FRA-HO-07002

Secrétariat général
Titre:
TITRE DE SÉJOUR
Pays de délivrance:
FRA - France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •
Catégorie de document:
H - Document de séjour
Type de document:
O - Document ordinaire
Numéro du doc. - Version:
07002
Date de première délivrance:
01.06.2004
N'est plus valable après le:
01.05.2007
Valide:
non
Valeur juridique:
Ce document permet à son titulaire de résider en France mais est sans effet sur sa nationalité.
Présentation générale:
vignette
Nombre de pages:
1

Le type de séjour peut être CST (carte de séjour temporaire), CRA (carte de résident algérien), UE (membre de l'Union européenne) ou EEE (membre de l'Espace économique européen).

La catégorie du titre délivré peut être salarié, visiteur, vie privée et familiale, étudiant, membre de famille, etc.

Sur les plus anciens titres, le type de séjour pouvait également être CEE (membre de la Communauté économique européenne).

Image 49657 of Recto – identité
Élément de sécurité: Procédé d'impression
Élément de sécurité: image latente
Texte d'impression/Observation: Lettre "F" positionnée à droite de l'élément optiquement variable.
Texte d'impression/Observation: Encre optiquement variable passant du vert au magenta suivant l'angle d'observation.
Élément de sécurité: encre optiquement variable
Image 49659 of Procédé d'impression
Image 49662 of Procédé d'impression
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Caractéristiques UV: fibres fluorescentes
Couleurs: rouge ,  bleu
Image 49665 of Caractéristiques UV
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Caractéristiques UV: planchettes fluorescentes
Couleurs: jaune
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Description: Mentions "EU" et étoiles de tailles variables.
Couleurs: jaune
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Caractéristiques UV: numéro de série fluorescent
Couleurs: vert
Image 49667 of Caractéristiques UV
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Description: Mentions variables.
Couleurs: vert
[ FRA ] Revu pour la dernière fois le07.08.2015 11:07:38 CEST Haut