Document: FRA-HO-07001

Secrétariat général
Titre:
TITRE DE SÉJOUR
Pays de délivrance:
FRA - France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •
Catégorie de document:
H - Document de séjour
Type de document:
O - Document ordinaire
Numéro du doc. - Version:
07001
Date de première délivrance:
12.02.2002
N'est plus valable après le:
01.06.2005
Valide:
non
Valeur juridique:
Ce document permet à son titulaire de résider en France mais est sans effet sur sa nationalité.
Présentation générale:
vignette
Nombre de pages:
1

Le type de séjour peut être CST (carte de séjour temporaire), CRA (carte de résident algérien), UE (membre de l'Union européenne) ou EEE (membre de l'Espace économique européen).

La catégorie du titre délivré peut être salarié, visiteur, vie privée et familiale, étudiant, membre de famille, etc....

Sur les plus anciens titres, le type de séjour pouvait également être CEE (membre de la Communauté économique européenne).

Image 49874 of Recto – identité
Élément de sécurité: Support
Présence de fibres: oui
Couleurs: rouge ,  bleu
Image 49875 of Support
Élément de sécurité: Procédé d'impression
Élément de sécurité: image latente
Texte d'impression/Observation: Lettre "F" positionnée au-dessus de l'élément optiquement variable.
Texte d'impression/Observation: Encre optiquement variable passant du vert au magenta suivant l'angle d'observation.
Élément de sécurité: encre optiquement variable
Image 49878 of Procédé d'impression
Image 49879 of Procédé d'impression
Élément de sécurité: Élément optiquement variable
Type de MOV: kinégramme (Kinegram®)
Description de la MOV: En fonction de l'angle d'observation: 12 étoiles, lettres "E" et/ou globe terrestre et motif de rosaces de différentes couleurs.
Image 49882 of Élément optiquement variable
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Caractéristiques UV: fibres fluorescentes
Couleurs: rouge ,  bleu
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Caractéristiques UV: planchettes fluorescentes
Couleurs: jaune
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Description: Mentions "EU" et étoiles de tailles variables.
Couleurs: jaune
Image 49883 of Caractéristiques UV
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Caractéristiques UV: numéro de série fluorescent
Couleurs: vert
Image 49884 of Caractéristiques UV
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Description: Mentions variables.
Couleurs: vert
[ FRA ] Revu pour la dernière fois le07.08.2015 10:54:02 CEST Haut