Document: FRA-HO-08001

Secrétariat général
Titre:
TITRE DE SÉJOUR
Pays de délivrance:
FRA - France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •
Catégorie de document:
H - Document de séjour
Type de document:
O - Document ordinaire
Numéro du doc. - Version:
08001
Date de première délivrance:
10.06.2002
Valide:
oui
Valeur juridique:
Ce document permet à son titulaire de résider en France mais est sans effet sur sa nationalité.
Présentation générale:
carte
Largeur (mm):
105
Hauteur (mm):
74
Nombre de pages:
2

Validité

Validité - Informations complémentaires:
La validité est variable et dépend du motif de séjour.

Le type de séjour peut être CST (carte de séjour temporaire), CRA (carte de résident algérien), UE (membre de l'Union européenne) ou EEE (membre de l'Espace économique européen).

La catégorie du titre délivré peut être salarié, visiteur, vie privée et familiale, étudiant, membre de famille, etc.

Image 49962 of Recto – identité
Élément de sécurité: Support
Présence d'un fil de sécurité: oui
Fil de sécurité - Texte: "REPUBLIQUE FRANÇAISE"
Élément de sécurité: Filigrane
Image 49965 of Filigrane
Élément de sécurité: Procédé d'impression
Élément de sécurité: encre optiquement variable
Texte d'impression/Observation: Encre optiquement variable passant du vert au magenta suivant l'angle d'observation.
Image 49967 of Procédé d'impression
Élément de sécurité: Élément optiquement variable
Description de la MOV: En fonction de l'angle d'observation: 12 étoiles, lettres "E" et/ou globe terrestre et motif de rosaces de différentes couleurs.
Type de MOV: kinégramme (Kinegram®)
Image 49975 of Élément optiquement variable
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Caractéristiques UV: fil de sécurité fluorescent
Couleurs: blanc ,  rouge ,  bleu
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Caractéristiques UV: planchettes fluorescentes
Couleurs: rouge ,  vert
Image 49976 of Caractéristiques UV
Image 49963 of Verso
Élément de sécurité: Support
Présence d'un fil de sécurité: oui
Fil de sécurité - Texte: "REPUBLIQUE FRANÇAISE"
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Caractéristiques UV: fil de sécurité fluorescent
Couleurs: blanc ,  rouge ,  bleu
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Caractéristiques UV: planchettes fluorescentes
Couleurs: rouge ,  vert
Élément de sécurité: Caractéristiques UV
Description: Mentions "EU" et étoiles de tailles variables.
Couleurs: vert
Image 49980 of Caractéristiques UV
[ FRA ] Revu pour la dernière fois le07.08.2015 11:06:03 CEST Haut