Document: CZE-HO-04001
Titre:
POVOLENÍ K POBYTU
Pays de délivrance:
CZE - Tchéquie • ČESKÁ REPUBLIKA •
Numéro de version:
04001
Date de première délivrance:
01/05/2004
Valide:
non
Valeur juridique / objet principal:
.
Permis de séjour délivré à des ressortissants de pays tiers: en fonction du type de séjour, le champ "TYP POVOLENÍ" (Type de séjour) contient la mention "DLOUHODOBÉMU/LONG-TERM RESIDENCE" (Séjour de longue durée), la mention "ZELENÁ KARTA – A (popř. B, C)/GREEN CARD – A (popř. B, C)" (Carte verte A (respectivement B ou C)) ou la mention "TRVALÉMU/PERMANENT RESIDENCE" (Séjour permanent). Dans le cas d'un ressortissant de la CE effectuant un séjour de longue durée, le champ "POZNÁMKY" (Observations) contient le texte suivant: "* povolení k pobytu pro dlouhodobě pobývajícího rezidenta-ES/long-term resident-EC" (permis de séjour de longue durée délivré aux ressortissants de la CE).
Présentation générale:
vignette
Largeur (mm):
105
Hauteur (mm):
74
Nombre de pages:
Validité
Prorogation possible:
non
Validité - Informations complémentaires:
Le champ "PLATNOST DO" (valable jusqu'au) contient: dans le cas d'un séjour de longue durée, la date d'expiration du permis au format JJ-MM-AA et dans le cas d'un séjour permanent, la mention "TRVALE" (permanent) [et, dans le champ "POZNÁMKY" (Observations), une mention relative à la durée de validité de la vignette "Platnost průkazu do" (Vignette valable jusqu'au) suivie d'une date au format JJ-MM-AA].
Recto – identité
Informations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: République tchèque • ČESKÁ REPUBLIKA •