Document: DEU-HO-21001
- DEU-HO-21001
-
- Recto – identité
- Procédé d'impression
- Procédé d'impression
- Données biographiques
- MOV (marque optiquement variable) - OVD
- Caractéristiques UV
- Verso
- Support
- Procédé d'impression
- Données électroniques
- MOV (marque optiquement variable) - OVD
- Caractéristiques UV
- Caractéristiques UV
- Élément du document (si aucun autre critère n'est applicable)
- Procédé d'impression
- Données biographiques
- Caractéristiques UV
Titre:
AUFENTHALTSTITEL _ NIEDERLASSUNGSERLAUBNIS // NIEDERLASSUNGSERLAUBNIS (Familienangehöriger) // AUFENTHALTSERLAUBNIS // AUFENTHALTSERLAUBNIS (Familienangehöriger) // DAUERAUFENTHALT EG // BLAUE KARTE EU
Pays de délivrance:
DEU - Allemagne • BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND •
Numéro de version:
21001
Date de première délivrance:
01/09/2011
Valide:
oui
Valeur juridique / objet principal:
Permis de séjour accordant aux ressortissants de pays tiers l'autorisation de séjourner dans le pays suivant: DEU - Allemagne • BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND • et de se déplacer dans l'espace Schengen.
Si le type de permis de séjour est "DAUERAUFENTHALT EG" (RÉSIDENT DE LONGUE DURÉE - CE), la valeur juridique est la suivante: permis de séjour de résident de longue durée - CE (directive 2003/109/CE du Conseil), c'est-à-dire permis de séjour destiné aux ressortissants de pays tiers bénéficiant d'un statut de résident de longue durée dans l'UE, délivré par l'Allemagne.
Présentation générale:
carte
Largeur (mm):
86
Hauteur (mm):
54
Nombre de pages:
Validité
Durée de validité maximale:
10 année(s)
Validité - Informations complémentaires:
La validité dépend de la valeur juridique et de la validité du passport (ou du document de remplacement) correspondant.
Validité
Validité - Informations complémentaires:
Document délivré depuis le 1er septembre 2011, sachant que dans certains cas particuliers le champ "Gültig ab [valable à partir du]" peut contenir une date antérieure au 1er septembre 2011
Catégorie du titre de séjour: "NIEDERLASSUNGSERLAUBNIS" (Autorisation d'établissement), "NIEDERLASSUNGSERLAUBNIS (Familienangehöriger)" (Autorisation d'établissement d'un membre de la famille), "AUFENTHALTSERLAUBNIS" (Autorisation de séjour), "AUFENTHALTSERLAUBNIS (Familienangehöriger)" (Autorisation de séjour d'un membre de la famille) ou "DAUERAUFENTHALT EG" (RÉSIDENT DE LONGUE DURÉE - CE).
Titre de séjour électronique (eAT) dont le format carte de crédit ID-1 (TD-1) est conforme aux normes de l'OACI et dans lequel se trouve une puce sans contact dotée de fonctions électroniques
Des données complémentaires peuvent être stockées dans la puce. Une feuille complémentaire (décrite dans cette base de données sous la référence DEU-HO-21004) est alors émise en même temps, avec pour titre "Zusatzblatt [feuille complémentaire] zum Aufenthaltstitel [jointe au titre de séjour] // zur Aufenthaltskarte [jointe à la carte de séjour] // zur Aufenthaltserlaubnis [jointe à l'autorisation de séjour]* (*Nicht Zutreffendes bitte streichen [veuillez rayer la mention inutile])".
Recto – identité
Verso
Élément du document (si aucun autre critère n'est applicable)
Vignette apposée au verso dans le coin supérieur droit en cas de changement d'adresse
Informations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: Allemagne • BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND •