Document: DEU-JO-03001
- DEU-JO-03001
-
- Couverture
- Face interne de couverture avant (début de livret)
- Caractéristiques UV
- Caractéristiques UV
- Face interne de couverture arrière (fin de livret)
- Support
- Caractéristiques UV
- Caractéristiques UV
- Caractéristiques UV
- Procédé d'impression
- Carte intégrée des données biographiques - recto (identité)
- Caractéristiques UV
- Caractéristiques UV
- Film de sécurité
- Photo du visage
- Photo du visage
- Photo du visage
- Procédé d'impression
- Carte intégrée – verso
- Support
- Filigrane
- Caractéristiques UV
- Caractéristiques UV
- Caractéristiques UV
- Numérotation
- Procédé d'impression
- Page(s) intérieure(s)
- Support
- Filigrane
- Caractéristiques UV
- Caractéristiques UV
- Caractéristiques UV
- Procédé d'impression
Titre:
REISEAUSWEIS_(Übereinkommen vom 28. September 1954) _ TRAVEL DOCUMENT_(Convention of 28 September 1954) _ TITRE DE VOYAGE_(Convention du 28 septembre 1954)
Pays de délivrance:
DEU - Allemagne • BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND •
Numéro de version:
03001
Date de première délivrance:
01/11/2007
Dernière date de délivrance:
01/03/2017
N'est plus valable après le:
28/02/2027
Valide:
oui
Valeur juridique / objet principal:
Document de voyage délivré aux apatrides en vertu de l'article 28 de la Convention du 28 septembre 1954 par le pays suivant: DEU - Allemagne • BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND •
Titre de voyage destiné aux apatrides: il est délivré à des étrangers qui, de façon prouvée, ne possèdent ni passeport ni document pouvant en tenir lieu et qui n'ont aucune autre possibilité raisonnable d'obtenir un tel document
Largeur (mm):
94
Hauteur (mm):
130
Nombre de pages:
32
Numéro de référence externe:
ISU-DEU-PEA/A-0003/001-BKA
Validité
Durée de validité maximale:
3 année(s)
Âge minimal du titulaire:
12 année(s)
Prorogation possible:
non
Validité - Informations complémentaires:
Durée de validité maximale normale en l'absence de la mention "HEIMATLOS" (Apatride), sachant que la durée de validité du titre de voyage ne peut pas s'étendre au-delà de celle du titre ou de l'autorisation de séjour du non-ressortissant concerné
Validité
Durée de validité maximale:
6 année(s)
Âge minimal du titulaire:
12 année(s)
Âge maximal du titulaire:
23 année(s)
Prorogation possible:
non
Validité - Informations complémentaires:
La durée de validité maximale ne peut être de six ans, avec la mention "HEIMATLOS" (Apatride), que depuis le 7 juillet 2014. Avant cette date, elle n'était que de trois ans. La durée de validité du titre de voyage ne peut toutefois pas s'étendre au-delà de celle du titre ou de l'autorisation de séjour du non-ressortissant concerné.
Validité
Durée de validité maximale:
10 année(s)
Âge minimal du titulaire:
24 année(s)
Prorogation possible:
non
Validité - Informations complémentaires:
La durée de validité maximale ne peut être de dix ans, avec la mention "HEIMATLOS" (Apatride), que depuis le 7 juillet 2014. Avant cette date, elle n'était que de trois ans. La durée de validité du titre de voyage ne peut toutefois pas s'étendre au-delà de celle du titre ou de l'autorisation de séjour du non-ressortissant concerné.
Remarque: Aux enfants jusqu'à l'âge de douze ans des documents tenant lieu de passeports et ne contenant pas de supports de stockage électroniques sont délivrés. Leur durée de validité est limitée à six ans au maximum. La prorogation est possible jusqu'à l'âge de douze ans.
Passeport électronique comportant une puce sans contact contenant des caractéristiques biométriques
Numéro de série formé de caractères alphanumériques
Couverture
Face interne de couverture avant (début de livret)
Face interne de couverture arrière (fin de livret)
Éléments de sécurité:
Support
Présence de fibres:
oui
Couleurs:
rouge, bleu, jaune
Éléments de sécurité:
Procédé d'impression
Description:
Impression irisée vert - bleu - vert
Carte intégrée des données biographiques - recto (identité)
Carte intégrée des données biographiques entre la face interne de couverture (début de livret) et la page 1
Gaufrage du film de sécurité:
Aigle fédérale allemande et micro-impression
Caractéristiques UV du film de sécurité:
non
Éléments de sécurité:
Photo du visage
Type de photo:
couleur
Éléments de sécurité:
Procédé d'impression
Carte intégrée – verso
Éléments de sécurité:
Support
Présence de fibres:
oui
Couleurs:
rouge, jaune
Éléments de sécurité:
Procédé d'impression
Description:
Impression irisée vert - bleu - vert
Page(s) intérieure(s)
Éléments de sécurité:
Support
Présence de fibres:
oui
Couleurs:
rouge, bleu, jaune
Éléments de sécurité:
Procédé d'impression
Informations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: Allemagne • BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND •