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Conférences intergouvernementales

Effectuer une recherche dans la base de données des Traités et Accords

Cette base de données contient des informations sur les Traités et Accords de l'Union européenne.

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(p.ex. : Bahamas, OTAN)

D
Dahomey -
Danemark - Royaume du Danemark
Djibouti - République de Djibouti
Dominique - Commonwealth de Dominique

F
Fédération de Russie (Russie)
Fédération de Saint-Christophe-et-Niévès (Saint-Christophe-et-Niévès)
Féroé - Îles Féroé
Fidji - République des Fidji
Finlande - République de Finlande
France - République française

H
Haïti - République d'Haïti
Haute-Volta - République de Haute-volta
Honduras - République du Honduras
Hong Kong -
Hongrie - Hongrie

J
Jamaïque - Jamaïque
Japon - Japon
Jordanie - Royaume hachémite de Jordanie

K
Kazakhstan - République du Kazakhstan
Kenya - République du Kenya
Kirghizstan - République kirghize
Kiribati - République de Kiribati
Kosovo (au sens de la Résolution 1244/99 du CSNU) - Kosovo (au sens de la Résolution 1244/99 du CSNU)
Kosovo* - *Cette désignation est sans préjudice des positions sur le statut et est conforme à la résolution 1244/1999 du Conseil de sécurité des Nations unies ainsi qu'à l'avis de la CIJ sur la déclaration d'indépendance du Kosovo
Koweït - État du Koweït

L
Laos - République démocratique populaire lao
Lesotho - Royaume du Lesotho
Lettonie - République de Lettonie
Liban - République libanaise
Liberia - République du Liberia
Libye - État de Libye
Liechtenstein - Principauté de Liechtenstein
Lituanie - République de Lituanie
Luxembourg - Grand-Duché de Luxembourg

O
OCCAR - Organisation conjointe de coopération en matière d'armement
OLP - Organisation de libération de la Palestine
Oman - Sultanat d'Oman
OMC - Organisation modiale du commerce
OTAN - Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
OTIF - Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires
Ouganda - République de l'Ouganda
Ouzbékistan - République d'Ouzbékistan

Q
Qatar - État du Qatar

U
UEMOA - Union économique et monétaire ouest-africaine
Ukraine - Ukraine
Union des Comores (Comores)
Union européenne - Union européenne
UNMIK - Administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo
UNRWA -
URSS - Union des Républiques socialistes soviétiques
Uruguay - République orientale de l'Uruguay

V
Vanuatu - République du Vanuatu
Vatican - Saint-Siège
Venezuela - République bolivarienne du Venezuela
Viêt Nam - République socialiste du Viêt Nam

Y
Yémen - République du Yémen
Yougoslavie - République fédérale de Yougoslavie

Z
Zaïre - République du Zaïre
Zambie - République de Zambie
Zimbabwe - République du Zimbabwe

Sujet Dates

Date à partir du (dd/mm/yyyy)

Date jusqu'au (dd/mm/yyyy)

Langue de préférence

anglais français

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