Document: BEL-FO-01012
Titre:
FUEHRERSCHEIN ('B')
Pays de délivrance:
BEL - Belgique • ROYAUME DE BELGIQUE_KONINKRIJK BELGIË_KÖNIGREICH BELGIEN •
Numéro de version:
01012
Date de première délivrance:
01/01/1989
Dernière date de délivrance:
30/09/1998
N'est plus valable après le:
19/01/2033
Valide:
oui
Valeur juridique / objet principal:
Permis de conduire délivré à des personnes qui se trouvent en séjour régulier dans le pays suivant: BEL - Belgique • ROYAUME DE BELGIQUE_KONINKRIJK BELGIË_KÖNIGREICH BELGIEN • Document qui établit l'identité du titulaire sur le terriroire de ce pays, mais ne constitue pas une preuve de sa nationalité.
Présentation générale:
document plié
Largeur (mm):
220
Hauteur (mm):
105
Nombre de pages:
6
Numéro de référence externe:
European Union - EC - ISBN 978-92-79-46281-8, B2
Validité
Validité:
Indéterminée
Validité - Informations complémentaires:
catégories "A3", "A2", "A1", "B" et "BE"
Validité
Validité:
limitée / restreinte
Validité - Informations complémentaires:
catégories "C", "CE", "D" et "DE": validité jusqu'au 31 mars 2004
Version en langue allemande où figure la mention "Muster der EUROPÄISCHEN GEMEINSCHAFT" (modèle de la Communauté européenne) et dont le titre est indiqué en 10 langues (en français: "Permis de conduire")
Recto – identité
1 - Nom de famille du titulaire
2 - Prénom(s) du titulaire
3 - Date et lieu de naissance
4a - Date de délivrance du permis
4b - Date d'expiration du permis
4c - Nom de l'autorité de délivrance
5 - Numéro du permis
6 - Photographie du titulaire
7 - Signature du titulaire
9 - Catégorie(s) de véhicule(s) que le titulaire est autorisé à conduire
12 - Informations/restrictions supplémentaires
Verso
11 - Date d'expiration pour chaque catégorie
Informations choisies, rassemblées et mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne.