Document: BEL-HO-20002
Titre:
TITRE DE SEJOUR _ RESIDENCE PERMIT
Pays de délivrance:
BEL - Belgique • ROYAUME DE BELGIQUE_KONINKRIJK BELGIË_KÖNIGREICH BELGIEN •
Numéro de version:
20002
Date de première délivrance:
11/10/2021
Valide:
oui
Valeur juridique / objet principal:
Permis de séjour accordant aux ressortissants de pays tiers l'autorisation de séjourner dans le pays suivant: BEL - Belgique • ROYAUME DE BELGIQUE_KONINKRIJK BELGIË_KÖNIGREICH BELGIEN •
Présentation générale:
carte
Largeur (mm):
85
Hauteur (mm):
54
Nombre de pages:
Numéro de référence externe:
N16093
Nous décrivons ici la version française de la carte, mais celle-ci existe aussi en version néerlandaise et allemande, en fonction de la commune de délivrance. Merci de voir la version BEL-HO-20001 pour la description technique de ce document.
Le type de document relatif au séjour est indiqué au milieu de la carte:
"A. SEJOUR LIMITE"
"B. SEJOUR ILLIMITE"
"H. CARTE BLEUE EUROPEENNE"
"I. ICT" [transfert temporaire intragroupe]
"J. MOBILE ICT" [transfert temporaire intragroupe mobile]
"K. ETABLISSEMENT"
"L. RESIDENT DE LONGUE DUREE - UE"
"M. ARTICLE 50 TUE"
Les cartes I. et J. ne sont pas encore en circulation (02/2022).
Recto – identité
Verso
Informations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: Belgique • ROYAUME DE BELGIQUE_KONINKRIJK BELGIË_KÖNIGREICH BELGIEN •