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Document: CZE-HP-01002

Titre:

PRŮKAZ O POVOLENÍ K POBYTU PRO CIZINCE

Pays de délivrance:

CZE - Tchéquie • ČESKÁ REPUBLIKA •

Catégorie de document:

H - Document relatif au séjour

Type de document:

P - temporaire / provisoire / d'urgence

Numéro de version:

01002

Date de première délivrance:

15/08/2018

Valide:

oui

Valeur juridique / objet principal:

Document de séjour destiné à un membre de la famille d'un citoyen de l'Union européenne; atteste, pour un ressortissant de pays tiers membre de la famille d'un citoyen de l'UE, d'Islande, de Norvège ou du Liechtenstein, le droit de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres.

Pour les membres de la famille en séjour temporaire

Présentation générale:

livret simple

Largeur (mm):

125

Hauteur (mm):

88

Nombre de pages:

32

Validité

Prorogation possible:

oui

Voir CZE-H0-01002: Jusqu'au 1.5.2004, ce modèle a été délivré en tant que titre de séjour permanent aux ressortissants étrangers; à partir du 1.5.2004, il a été délivré en tant que titre de séjour temporaire ou pemanent aux membres de la famille de citoyens de l'UE, ainsi qu'aux citoyens de l'Islande, du Liechtenstein, de la Norvège et de la Suisse. À partir du 21.12.2007, il n'a été délivré qu'aux citoyens de l'Islande, du Liechtensein, de la Norvège et de la Suisse et aux membres de leur famille en tant que titre de séjour permanent.

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Couverture

    Présentation:

    souple

    Gaufrage en couverture:

    estampage à chaud

    Matériau:

    toile

    Couleur générale:

    vert

    Image 314723 of Couverture

    Face interne de couverture (début de livret)

    Image 314724 of Face interne de couverture (début de livret)

    Éléments de sécurité:

    Support

    Présence de fibres:

    oui

    Couleurs:

    jaune

    Éléments de sécurité:

    Caractéristiques UV

    Lumière:

    ULTRAVIOLETTE

    Caractéristiques UV:

    surimpression fluorescente (est invisible en lumière normale)

    Face interne de couverture (fin de livret)

    Image 314725 of Face interne de couverture (fin de livret)

    Éléments de sécurité:

    Support

    Présence de fibres:

    oui

    Couleurs:

    jaune

    Éléments de sécurité:

    Caractéristiques UV

    Lumière:

    ULTRAVIOLETTE

    Caractéristiques UV:

    surimpression fluorescente (est invisible en lumière normale)

    Page des données biographiques

    Image 314727 of Page des données biographiques

    Éléments de sécurité:

    Support

    Présence de fibres:

    oui

    Couleurs:

    jaune

    Éléments de sécurité:

    Caractéristiques UV

    Lumière:

    ULTRAVIOLETTE

    Image 314746 of Caractéristiques UV

    Éléments de sécurité:

    Numérotation

    Image 314749 of Numérotation

    Éléments de sécurité:

    Photo du visage

    Type de photo:

    noir et blanc ou couleur

    Image 314728 of Page(s) intérieure(s)
    Image 314729 of Page(s) intérieure(s)
    Image 314730 of Page(s) intérieure(s)
    Image 314731 of Page(s) intérieure(s)
    Image 314732 of Page(s) intérieure(s)
    Image 314733 of Page(s) intérieure(s)
    Indications concernant la validité du permis de séjour (pages 5 à 12)
    Image 314734 of Page(s) intérieure(s)
    Image 314735 of Page(s) intérieure(s)
    Observations (pages 19 à 26)
    Image 314736 of Page(s) intérieure(s)

    Éléments de sécurité:

    Support

    Présence de fibres:

    oui

    Couleurs:

    jaune

    Éléments de sécurité:

    Filigrane

    Lumière:

    TRANSMISE

    Emplacement du filigrane:

    répété

    Image 314757 of Filigrane

    Éléments de sécurité:

    Caractéristiques UV

    Lumière:

    ULTRAVIOLETTE

    Caractéristiques UV:

    surimpression fluorescente (est invisible en lumière normale)

    Éléments de sécurité:

    Caractéristiques UV

    Caractéristiques UV:

    reliure: fil de couture fluorescent

    Éléments de sécurité:

    Procédé d'impression

    Le motif des pages 1 et 32 n'est pas le même que celui des autres pages; la page 1 ne comporte pas de numéro de page.

    CZEInformations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: République tchèque • ČESKÁ REPUBLIKA •
    [ Document généré le : 12.04.2022 10:04:41 CEST ] Haut de page