Document: DEU-HO-09002
Titre:
Ausweisersatz
Pays de délivrance:
DEU - Allemagne • BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND •
Numéro de version:
09002
Date de première délivrance:
01/10/2011
Valide:
oui
Valeur juridique / objet principal:
Document tenant lieu de document d'identité destiné à des étrangers qui disposent d'un titre de séjour ou d'une autorisation exceptionnelle de séjour, qui ne possèdent pas de passeport en cours de validité ni de document en tenant lieu - ou dont le passeport ou le document en tenant lieu a été remis temporairement à une autorité nationale.
Présentation générale:
document plié
Largeur (mm):
215
Hauteur (mm):
105
Nombre de pages:
6
Validité
Validité - Informations complémentaires:
Voir page 4: "Dieses Dokument gilt als Ausweisersatz" [a] "bis zum ..." [b] "bis zum Ablauf der Gültigkeit des Aufenthaltstitels/der Aussetzung der Abschiebung (siehe Seite 5).*" [c] "Die Personalangaben auf Seite 2 beruhen auf den eigenen Angaben der Inhaberin/des Inhabers.*" [d] "*Nicht Zutreffendes bitte streichen". (Le présent document tient lieu de document d'identité" [a] "jusqu'au..." [b]"jusqu'à expiration de la validité du titre du séjour/de l'autorisation exceptionnelle de séjour (voir page 5).*" [c] "Les données biographiques figurant à la page 2 sont fondées sur les données du titulaire.*" [d]"*Veuillez biffer les mentions inutiles". )
"Etikett"[vignette]: les types de vignettes supplémentaires ci-après sont possibles à la page 5: "AUFENTHALTSTITEL_AUFENTHALTSERLAUBNIS" (befristet)" [Autorisation de séjour (temporaire)] - (voir DEU-HO-19001), "AUFENTHALTSTITEL_NIEDERLASSUNGSERLAUBNIS" (unbefristet)" [Autorisation d'établissement (permanente)] - (voir DEU-HO-19001), "Aussetzung der Abschiebung (Duldung)" [Autorisation exceptionnelle au séjour] - (voir DEU-HO-11001) et prorogation de visa dans le pays.
La date de première délivrance n'est connue que de manière approximative.
Recto – identité
Éléments de sécurité:
Photo du visage
Type de photo:
noir et blanc ou couleur
Page 3: "Lichtbild der Inhaberin/des Inhabers _ Entfällt, wenn im Klebeetikett bereits integriert." (L'image du titulaire n'a pas lieu d'être intégrée si elle figure déjà dans la vignette.)
Informations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: Allemagne • BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND •