Document: DEU-HO-21003
- DEU-HO-21003
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- Recto – identité
- Procédé d'impression
- Procédé d'impression
- Données biographiques
- MOV (marque optiquement variable) - OVD
- Caractéristiques UV
- Verso
- Support
- Procédé d'impression
- Données électroniques
- MOV (marque optiquement variable) - OVD
- Caractéristiques UV
- Caractéristiques UV
- Élément du document (si aucun autre critère n'est applicable)
- Procédé d'impression
- Données biographiques
- Caractéristiques UV
Titre:
AUFENTHALTSERLAUBNIS _ AUFENTHALTSERLAUBNIS-CH
Pays de délivrance:
DEU - Allemagne • BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND •
Numéro de version:
21003
Date de première délivrance:
01/09/2011
Valide:
oui
Valeur juridique / objet principal:
.
Permis de séjour destiné aux ressortissants de la Confédération suisse et aux membres de leur famille qui ne sont pas eux-mêmes ressortissants de la Confédération suisse
Présentation générale:
carte
Largeur (mm):
86
Hauteur (mm):
54
Nombre de pages:
Validité
Durée de validité maximale:
10 année(s)
Validité - Informations complémentaires:
La validité dépend de la valeur juridique et de la validité du passeport (ou du document de remplacement) correspondant.
Validité
Validité - Informations complémentaires:
Document délivré depuis le 1er septembre 2011, sachant que dans certains cas particuliers le champ "Gültig ab [valable à partir du]" peut contenir une date antérieure au 1er septembre 2011
Titre de séjour électronique (eAT) dont le format carte de crédit ID-1 (TD-1) est conforme aux normes de l'OACI et dans lequel se trouve une puce sans contact dotée de fonctions électroniques
Des données complémentaires peuvent être stockées dans la puce. Une feuille complémentaire (décrite dans cette base de données sous la référence DEU-HO-21004) est alors émise en même temps, avec pour titre "Zusatzblatt [feuille complémentaire] zum Aufenthaltstitel [jointe au titre de séjour] // zur Aufenthaltskarte [jointe à la carte de séjour] // zur Aufenthaltserlaubnis [jointe à l'autorisation de séjour]* (*Nicht Zutreffendes bitte streichen [veuillez rayer la mention inutile]").
Recto – identité
Description de la MOV:
Hologramme personnalisé
Verso
Élément du document (si aucun autre critère n'est applicable)
Informations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: Allemagne • BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND •