Document: ESP-FO-03003
Titre:
PERMISO DE CONDUCCIÓN ('E')
Pays de délivrance:
ESP - Espagne • ESPAÑA •
Numéro de version:
03003
Date de première délivrance:
27/06/1997
Dernière date de délivrance:
01/11/2004
N'est plus valable après le:
01/11/2014
Valide:
non
Valeur juridique / objet principal:
Permis de conduire délivré à des personnes qui se trouvent en séjour régulier dans le pays suivant: ESP - Espagne • ESPAÑA • Document qui établit l'identité du titulaire sur le terriroire de ce pays, mais ne constitue pas une preuve de sa nationalité.
Présentation générale:
document plié
Largeur (mm):
220
Hauteur (mm):
120
Nombre de pages:
6
Numéro de référence externe:
European Union - EC - ISBN 978-92-79-46281-8, ES1
Validité
Durée de validité maximale:
10 année(s)
Âge maximal du titulaire:
44 année(s)
Validité
Durée de validité maximale:
5 année(s)
Âge minimal du titulaire:
45 année(s)
Âge maximal du titulaire:
69 année(s)
Validité
Durée de validité maximale:
2 année(s)
Âge minimal du titulaire:
70 année(s)
Quatre modèles se distinguant par la langue (les différences sont présentes sur les faces externe et interne): 1. espagnol (castillan) 2. catalan/valencien 3. basque 4. galicien; les modèles catalan/valencien, basque et galicien sont bilingues car rédigés également dans la langue nationale.
Recto – identité
1 - Nom de famille du titulaire
2 - Prénom(s) du titulaire
3 - Date et lieu de naissance
4a - Date de délivrance du permis
4 c - Nom de l'autorité de délivrance
5 - Numéro du permis
6 - Photographie du titulaire
7 - Signature du titulaire
9 - Catégorie(s) de véhicule(s) que le titulaire est autorisé à conduire
10 - Date de première délivrance pour chaque catégorie
11 - Date d'expiration pour chaque catégorie
12 - Informations/restrictions supplémentaires
Éléments de sécurité:
Support
Matériau du support: papier synthétique Neobond
Verso
Informations choisies, rassemblées et mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne.
