Document: ESP-HO-01004
Titre:
EXTRANJEROS _ REGIMEN COMUNITARIO
Pays de délivrance:
ESP - Espagne • ESPAÑA •
Numéro de version:
01004
Date de première délivrance:
01/07/2000
Valide:
oui
Valeur juridique / objet principal:
Document de séjour délivré aux citoyens de l'Union européenne qui résident dans le pays suivant: ESP - Espagne • ESPAÑA •
Présentation générale:
carte
Largeur (mm):
86
Hauteur (mm):
54
Nombre de pages:
2
Le permis de séjour peut être délivré pour six motifs différents.
Le motif apparaît en différentes couleurs au niveau du coin supérieur droit de la carte: "RESIDENCIA" (séjour) en rouge, "ESTUDIANTE" (étudiant) en orange, "TRABAJO Y RESIDENCIA" (travail et séjour) en vert, "TRABAJADOR FRONTERIZO" (travailleur frontalier) en noir, "REGIMEN COMUNITARIO" (régime communautaire) en bleu et "ASILO" (asile) en mauve.
Les caractéristiques techniques et les mesures de sécurité sont les mêmes dans tous les cas.
Recto – identité
Informations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: Espagne • ESPAÑA