Document: FRA-HO-04002

FRA-HO-04002

Recto – identité: Support; Filigrane; Film de sécurité; Caractéristiques UV; Caractéristiques UV; Sécurité supplémentaire
Verso: Support; Procédé d'impression; Caractéristiques UV; Caractéristiques UV; Caractéristiques UV; Caractéristiques UV

Titre:

ESPACE ECONOMIQUE EUROPEEN CARTE DE SEJOUR

Pays de délivrance:

FRA - France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •

Catégorie de document:

H - Document relatif au séjour

Type de document:

O - document ordinaire

Numéro de version:

04002

Date de première délivrance:

12/03/1996

Valide:

oui

Valeur juridique / objet principal:

Document permettant à son titulaire de résider en France mais est sans effet sur sa nationalité.

Présentation générale:

carte

Largeur (mm):

105

Hauteur (mm):

Nombre de pages:

Validité

Durée de validité maximale:

10 année(s)

Prorogation possible:

non

Éléments de sécurité:

Support

Fil de sécurité:

Oui

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Éléments de sécurité:

Filigrane

Éléments de sécurité:

Film de sécurité

Éléments de la MOV:

néant

Position du film de sécurité:

Film rigide recouvrant l'intégralité du document.

Élément de sécurité:

encre optiquement variable -OVI

Description:

Série de "RF" variant du vert au rouge cuivré suivant l'incidence d'observation.

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Caractéristiques UV:

planchettes fluorescentes

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Caractéristiques UV:

fil de sécurité fluorescent

Éléments de sécurité:

Sécurité supplémentaire

Les lettres présentes dans le cartouche bleu deviennent translucides en lumière transmise.

Verso

Support
Procédé d'impression
Caractéristiques UV
Caractéristiques UV
Caractéristiques UV
Caractéristiques UV

Éléments de sécurité:

Support

Fil de sécurité:

Oui

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Éléments de sécurité:

Procédé d'impression

Description:

Impression irisée passant du bleu à orange et du brun au rouge.

Élément de sécurité:

encre iridescente

Description:

Le couchage iridescent est imprimé en héliogravure et laisse apparaître les lettres "RF".

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Caractéristiques UV:

planchettes fluorescentes

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Caractéristiques UV:

fil de sécurité fluorescent

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Description:

Un luminophore fluorescent est positionné sur la partie droite.

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Description:

Une tête de "Marianne" apparaît en haut à droite.

Informations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •

[ Document généré le : 01.07.2021 09:47:53 CEST ] Haut de page