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Document: FRA-HO-04002

FRA
FRA-HO-04002
Recto – identité
Support
Filigrane
Film de sécurité
Caractéristiques UV
Caractéristiques UV
Sécurité supplémentaire
Verso
Support
Procédé d'impression
Caractéristiques UV
Caractéristiques UV
Caractéristiques UV
Caractéristiques UV

Titre:

ESPACE ECONOMIQUE EUROPEEN CARTE DE SEJOUR

Pays de délivrance:

FRA - France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •

Catégorie de document:

H - Document relatif au séjour

Type de document:

O - document ordinaire

Numéro de version:

04002

Date de première délivrance:

12/03/1996

Valide:

oui

Valeur juridique / objet principal:

.

Document permettant à son titulaire de résider en France mais est sans effet sur sa nationalité.

Présentation générale:

carte

Largeur (mm):

105

Hauteur (mm):

74

Nombre de pages:

2

Validité

Durée de validité maximale:

10 année(s)

Prorogation possible:

non

Image 32629 of Recto – identité

Éléments de sécurité:

Support

Fil de sécurité:

Oui

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Image 65533 of Support

Éléments de sécurité:

Filigrane

Image 32633 of Filigrane

Éléments de sécurité:

Film de sécurité

Éléments de la MOV:

néant

Position du film de sécurité:

Film rigide recouvrant l'intégralité du document.

Élément de sécurité:

encre optiquement variable -OVI

Description:

Série de "RF" variant du vert au rouge cuivré suivant l'incidence d'observation.

Image 32178 of Film de sécurité

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Caractéristiques UV:

planchettes fluorescentes

Image 32631 of Caractéristiques UV

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Caractéristiques UV:

fil de sécurité fluorescent

Éléments de sécurité:

Sécurité supplémentaire

Les lettres présentes dans le cartouche bleu deviennent translucides en lumière transmise.

Image 32632 of Sécurité supplémentaire
Image 32170 of Verso

Éléments de sécurité:

Support

Fil de sécurité:

Oui

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Éléments de sécurité:

Procédé d'impression

Description:

Impression irisée passant du bleu à orange et du brun au rouge.

Élément de sécurité:

encre iridescente

Description:

Le couchage iridescent est imprimé en héliogravure et laisse apparaître les lettres "RF".

Image 32184 of Procédé d'impression

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Caractéristiques UV:

planchettes fluorescentes

Image 32185 of Caractéristiques UV

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Caractéristiques UV:

fil de sécurité fluorescent

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Description:

Un luminophore fluorescent est positionné sur la partie droite.

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Description:

Une tête de "Marianne" apparaît en haut à droite.

FRAInformations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •
[ Document généré le : 01.07.2021 09:47:53 CEST ] Haut de page