Document: FRA-HO-07001
Titre:
TITRE DE SÉJOUR
Pays de délivrance:
FRA - France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •
Numéro de version:
07001
Date de première délivrance:
12/02/2002
N'est plus valable après le:
01/06/2005
Valide:
non
Valeur juridique / objet principal:
.
Ce document permet à son titulaire de résider en France mais est sans effet sur sa nationalité.
Présentation générale:
vignette
Largeur (mm):
105
Hauteur (mm):
74
Nombre de pages:
1
Validité
Durée de validité maximale:
1 année(s)
Prorogation possible:
non
Le type de séjour peut être CST (carte de séjour temporaire), CRA (carte de résident algérien), UE (membre de l'Union européenne) ou EEE (membre de l'Espace économique européen).
La catégorie du titre délivré peut être salarié, visiteur, vie privée et familiale, étudiant, membre de famille, etc....
Sur les plus anciens titres, le type de séjour pouvait également être CEE (membre de la Communauté économique européenne).
Recto – identité
Description:
Lettre "F" positionnée au-dessus de l'élément optiquement variable.
Informations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •