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Document: FRA-HO-07002

Titre:

TITRE DE SÉJOUR

Pays de délivrance:

FRA - France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •

Catégorie de document:

H - Document relatif au séjour

Type de document:

O - document ordinaire

Numéro de version:

07002

Date de première délivrance:

01/06/2004

N'est plus valable après le:

01/05/2007

Valide:

non

Valeur juridique / objet principal:

.

Ce document permet à son titulaire de résider en France mais est sans effet sur sa nationalité.

Présentation générale:

vignette

Largeur (mm):

105

Hauteur (mm):

74

Nombre de pages:

1

Validité

Durée de validité maximale:

1 année(s)

Prorogation possible:

non

Le type de séjour peut être CST (carte de séjour temporaire), CRA (carte de résident algérien), UE (membre de l'Union européenne) ou EEE (membre de l'Espace économique européen).

La catégorie du titre délivré peut être salarié, visiteur, vie privée et familiale, étudiant, membre de famille, etc.

Sur les plus anciens titres, le type de séjour pouvait également être CEE (membre de la Communauté économique européenne).

Image 49657 of Recto – identité

Éléments de sécurité:

Procédé d'impression

Image 49659 of Procédé d'impression
Image 49662 of Procédé d'impression

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Caractéristiques UV:

fibres fluorescentes

Image 49665 of Caractéristiques UV

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Caractéristiques UV:

planchettes fluorescentes

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Description:

Mentions "EU" et étoiles de tailles variables.

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Caractéristiques UV:

numéro de série fluorescent

Image 49667 of Caractéristiques UV

Éléments de sécurité:

Caractéristiques UV

Description:

Mentions variables.

FRAInformations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: France • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE •
[ Document généré le : 01.07.2021 09:41:22 CEST ] Haut de page