Conseil de l'Union européenne

Coreper I, 3 mai 2023

Informations pratiques

Meeting n° 323910 Justus Lipsius mercredi 3 mai 2023 11:00 Salle 50.7

Documents connexes

11/05/2023 - Projet de résolution du Conseil de l'Union européenne et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur la révision du plan de travail 2022-2024 pour la stratégie de l'UE en faveur de la jeunesse
04/05/2023 - Règlement établissant la législation européenne sur la liberté des médias -Débat d'orientation
03/05/2023 - Projet de conclusions du Conseil sur les artistes en danger et déplacés - Déclaration de la délégation polonaise
03/05/2023 - Projet de conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil sur la dimension sociale d'une Europe durable pour la jeunesse - Déclaration de la délégation polonaise
02/05/2023 - Accords à haut niveau entre l'UE et les partenaires des Balkans occidentaux (Albanie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, République de Macédoine du Nord, Monténégro et Serbie) portant modification des cartes indicatives de pays voisins au sens de l'article 49, paragraphe 6, du règlement (UE) n° 1315/2013 (règlement RTE-T) - Autorisation de signer un accord non contraignant
02/05/2023 - Accords à haut niveau entre l'UE et les partenaires des Balkans occidentaux (Albanie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, République de Macédoine du Nord, Monténégro et Serbie) portant modification des cartes indicatives de pays voisins au sens de l'article 49, paragraphe 6, du règlement (UE) nº 1315/2013 (règlement RTE-T) - Autorisation de signer un instrument non contraignant
28/04/2023 - Projet de résolution du Conseil de l'Union européenne et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur la révision du plan de travail 2022-2024 pour la stratégie de l'UE en faveur de la jeunesse
28/04/2023 - Projet de conclusions du Conseil sur les nouvelles mesures à prendre pour faire de la reconnaissance mutuelle automatique dans le domaine de l'enseignement et de la formation une réalité - Approbation
28/04/2023 - L'espace européen de l'éducation à l'horizon 2025 et au-delà – Projet de résolution du Conseil - Approbation
28/04/2023 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination de membres et de suppléants du conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) pour l'Allemagne et l'Irlande
28/04/2023 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination de membres et de suppléants du conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour la France, la Croatie, la Pologne et la Slovénie
28/04/2023 - La lecture et l'importance qu'elle revêt pour l'apprentissage, l'équité et la participation active à la société – Débat d'orientation
28/04/2023 - Proposition de RECOMMANDATION DU CONSEIL relative au renforcement des actions de l’Union visant à lutter contre la résistance aux antimicrobiens dans le cadre d’une approche "Une seule santé"
28/04/2023 - Traité instituant la Communauté des transports entre l'UE et les Balkans occidentaux Nomination de membres de la direction au sein du secrétariat permanent - Établissement de la position de l'UE
28/04/2023 - Projet de conclusions du Conseil sur les artistes en danger et déplacés - Approbation
28/04/2023 - Projet de résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur les résultats du 9e cycle du dialogue de l'Union européenne en faveur de la jeunesse
28/04/2023 - Projet de conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres réunis au sein du Conseil sur la dimension sociale d'une Europe durable pour la jeunesse
28/04/2023 - COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS (1re partie)
28/04/2023 - Projet de résolution réexaminant la représentation et la coordination des États membres de l'UE pour l'AMA
28/04/2023 - Accords à haut niveau entre l'UE et les partenaires des Balkans occidentaux (Albanie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, République de Macédoine du Nord, Monténégro et Serbie) portant modification des cartes indicatives de pays voisins au sens de l'article 49, paragraphe 6, du règlement (UE) n° 1315/2013 (règlement RTE-T) - Autorisation de signer un accord non contraignant
28/04/2023 - Accords à haut niveau entre l'UE et les partenaires des Balkans occidentaux (Albanie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, République de Macédoine du Nord, Monténégro et Serbie) portant modification des cartes indicatives de pays voisins au sens de l'article 49, paragraphe 6, du règlement (UE) n° 1315/2013 (règlement RTE-T) - Autorisation de signer un instrument non contraignant
28/04/2023 - Assurer l'inclusion des jeunes, en particulier des jeunes ukrainiens, dans les sociétés de l'UE - Débat d'orientation
28/04/2023 - Assurer le respect des droits de l'homme dans l'organisation de grandes manifestations sportives internationales - Débat d'orientation
27/04/2023 - RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION du 2.3.2023 complétant le règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil en fixant, dans le détail, la méthode et les procédures afférentes aux redevances de surveillance imposées par la Commission aux fournisseurs de très grandes plateformes en ligne et de très grands moteurs de recherche en ligne – Intention de ne pas exprimer d'objections à l'égard d'un acte délégué
26/04/2023 - Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Réforme de la législation pharmaceutique et mesures de lutte contre la résistance aux antimicrobiens
26/04/2023 - ANNEXES de la proposition de RECOMMANDATION DU CONSEIL relative au renforcement des actions de l’Union visant à lutter contre la résistance aux antimicrobiens dans le cadre d’une approche "Une seule santé"
26/04/2023 - Proposition de RECOMMANDATION DU CONSEIL relative au renforcement des actions de l’Union visant à lutter contre la résistance aux antimicrobiens dans le cadre d’une approche "Une seule santé"
24/04/2023 - Désignation d'un représentant des États membres de l'UE au sein du conseil de fondation de l'AMA - Approbation
20/04/2023 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination de membres et de suppléants du conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) pour l'Allemagne et l'Irlande - Adoption
20/04/2023 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination de membres et de suppléants du conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) pour la France, la Croatie, la Pologne et la Slovénie - Adoption
30/03/2023 - CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Agriculture et pêche)
03/03/2023 - ANNEXES du règlement délégué (UE) .../... de la Commission complétant le règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil en fixant, dans le détail, la méthode et les procédures afférentes aux redevances de surveillance imposées par la Commission aux fournisseurs de très grandes plateformes en ligne et de très grands moteurs de recherche en ligne
03/03/2023 - RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION du 2.3.2023 complétant le règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil en fixant, dans le détail, la méthode et les procédures afférentes aux redevances de surveillance imposées par la Commission aux fournisseurs de très grandes plateformes en ligne et de très grands moteurs de recherche en ligne

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