Conseil de l'Union européenne

Coreper I, 13 septembre 2023

Informations pratiques

Meeting n° 332306 Europa mercredi 13 septembre 2023 10:00 Salle EB S7

Documents connexes

04/10/2023 - RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL CONCERNANT CERTAINES DISPOSITIONS RELATIVES À LA PÊCHE DANS LA ZONE COUVERTE PAR L'ACCORD DE LA COMMISSION GÉNÉRALE DES PÊCHES POUR LA MÉDITERRANÉE (CGPM) (REFONTE)
12/09/2023 - UE-Norvège et États côtiers: consultations annuelles pour 2024 Échange de vues
12/09/2023 - UE-Royaume-Uni: consultations annuelles sur les possibilités de pêche pour 2024 Échange de vues
12/09/2023 - Proposition de décision du Conseil relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, lors de la conférence mondiale des radiocommunications de 2023 de l'Union internationale des télécommunications (UIT) - Adoption = Déclaration
12/09/2023 - Décision d'exécution et règlement d'exécution du Conseil concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes, entités et organismes au regard de la situation en Iran
12/09/2023 - DÉCISION D'EXÉCUTION DU CONSEIL mettant en œuvre la décision 2011/235/PESC concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes et entités au regard de la situation en Iran
12/09/2023 - RÈGLEMENT D'EXÉCUTION DU CONSEIL mettant en œuvre le règlement (UE) n° 359/ 2011 concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes, entités et organismes au regard de la situation en Iran
12/09/2023 - Mesures restrictives à l'encontre de l'Iran dans le cadre de la politique de non-prolifération - notifications préalables
12/09/2023 - COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS (1re partie)
08/09/2023 - Proposition de décision du Conseil relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, lors de la conférence mondiale des radiocommunications de 2023 de l'Union internationale des télécommunications (UIT) - Adoption
08/09/2023 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX portant exécution de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux sèche-linge domestiques à tambour, modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission et abrogeant le règlement (UE) nº 932/2012 de la Commission - Décision de ne pas s'opposer à l'adoption (procédure de réglementation avec contrôle)
08/09/2023 - Projet de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL concernant certaines dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l'accord de la CGPM (Commission générale des pêches pour la Méditerranée) (refonte) (première lecture) - Adoption de l'acte législatif
08/09/2023 - Projet de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL concernant certaines dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l'accord de la CGPM (Commission générale des pêches pour la Méditerranée) (refonte) (première lecture) - Adoption de l'acte législatif = Déclaration
08/09/2023 - Intention de la Commission d'ouvrir des discussions en vue de se rallier, au nom de l'UE, à la déclaration ministérielle conjointe de la coalition à niveau élevé d'ambition pour mettre fin à la pollution par les plastiques - Autorisation de négocier un instrument non contraignant
08/09/2023 - Réponses à des questions avec demande de réponse écrite soumises au Conseil par des membres du Parlement européen – Examen par le Coreper
08/09/2023 - Cinquième conférence internationale sur la gestion des produits chimiques (ICCM 5) (Bonn, du 25 au 29 septembre 2023): intention de la Commission d'adhérer, au nom de l'UE, à un cadre international sur la gestion des produits chimiques et des déchets et à une déclaration de haut niveau - Autorisation de signer un instrument non contraignant
07/09/2023 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'accord entre l'Union européenne et le Japon sur certains aspects des services aériens Adoption
06/09/2023 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination d'un membre du conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail proposé par l'Italie
05/09/2023 - ANNEXE à la proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la signature, au nom de l'Union, et à l'application provisoire de l'accord entre l'Union européenne et la République populaire du Bangladesh sur certains aspects des services aériens - Note d'information sur la suppression des références au Royaume-Uni
25/08/2023 - RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL concernant certaines dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l'accord de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée (CGPM) (refonte)
11/08/2023 - Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail Nomination de M. Nicolae BĂICAN, membre suppléant pour la Roumanie, en remplacement de M. Victor SANDU, membre démissionnaire
11/08/2023 - Conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail Nomination de M. Luis Alberto PINHO DUPONT, membre pour le Portugal, en remplacement de M. Eduardo Manuel NOGUEIRA CHAGAS, démissionnaire
11/08/2023 - Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail Nomination de M. Cristian OLTEANU, membre titulaire pour la Roumanie, en remplacement de Mme Victorița Mihaela GRIGORE, démissionnaire
11/08/2023 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination, pour l'Italie, d'un membre du conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail - Adoption
09/08/2023 - Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail Nomination de Mme Cinzia FRASCHERI, membre titulaire pour l'Italie, en remplacement de M. Fabio DURANTE, démissionnaire
09/08/2023 - Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail Nomination de M. Marco LUPI, membre suppléant pour l'Italie, en remplacement de Mme Cinzia FRASCHERI, démissionnaire
09/08/2023 - Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail Nomination de Mme Silvana CAPPUCCIO, membre suppléante pour l'Italie, en remplacement de Mme Susanna COSTA, démissionnaire
09/08/2023 - Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail Nomination de M. Luis Alberto PINHO DUPONT, membre suppléant pour le Portugal, en remplacement de M. Eduardo Manuel NOGUEIRA CHAGAS, démissionnaire
28/07/2023 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION AVEC DEMANDE DE RÉPONSE ÉCRITE E-002032/2023 - Jean-Paul Garraud (ID) "Décision injuste et discriminatoire envers la nationalité hongroise"
24/07/2023 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION AVEC DEMANDE DE RÉPONSE ÉCRITE E-002032/2023 - Jean-Paul Garraud (ID) "Décision injuste et discriminatoire envers la nationalité hongroise"
17/07/2023 - ANNEXES du RÈGLEMENT (UE) .../... DE LA COMMISSION du XXX portant exécution de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux sèche-linge domestiques à tambour, modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission et abrogeant le règlement (UE) nº 932/2012 de la Commission
17/07/2023 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX portant exécution de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux sèche-linge domestiques à tambour, modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission et abrogeant le règlement (UE) nº 932/2012 de la Commission
20/03/2023 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la conclusion, au nom de l'Union, de l'accord entre l'Union européenne et le Japon sur certaines dispositions des accords relatifs aux services aériens conclus entre des États membres de l'Union européenne et le Japon
06/02/2023 - Accord entre l'Union européenne et le Japon sur certaines dispositions des accords relatifs aux services aériens conclus entre des États membres de l'Union européenne et le Japon
04/12/2015 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la signature, au nom de l'Union, et à l'application provisoire de l'accord entre l'Union européenne et la République populaire du Bangladesh sur certains aspects des services aériens
04/12/2015 - Accord entre l'Union européenne et le gouvernement de la République populaire du Bangladesh sur certains aspects des services aériens

Coreper I, 13 septembre 2023

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