Conseil de l'Union européenne

Coreper I, 12 janvier 2024

Informations pratiques

Meeting n° 336911 Europa vendredi 12 janvier 2024 10:30 Salle EB S7

Documents connexes

26/02/2024 - RECTIFICATIF du 19.2.2024 du règlement délégué (UE).../... de la Commission du 16 novembre 2023 modifiant la directive 2000/14/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les méthodes de mesure du bruit aérien émis par les matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments [C(2023)7206 final]
11/01/2024 - COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS (1re partie)
11/01/2024 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée et abrogeant la décision (UE) 2019/869 - Déclaration de la Commission
11/01/2024 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein de la Commission élargie de la convention pour la conservation du thon rouge du Sud et abrogeant la décision (UE) 2019/824 - Déclaration de la Commission
11/01/2024 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, au sein de la Commission des pêches pour l'Atlantique Centre-Ouest et abrogeant la décision (UE) 2019/1563 - Déclaration de la Commission
11/01/2024 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein de la Commission interaméricaine du thon tropical et de la réunion des parties à l'accord relatif au programme international pour la conservation des dauphins et abrogeant la décision (UE) 2019/812 - Déclaration de la Commission
11/01/2024 - Décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union, du protocole relatif à la mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne, d'une part, et la République de Kiribati, d'autre part (2023-2028) - Déclaration de la Commission
10/01/2024 - Règlement délégué de la Commission modifiant la directive 2000/14/CE en ce qui concerne les méthodes de mesure du bruit aérien émis par les matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments - Intention de ne pas exprimer d'objections à l'égard d'un acte délégué
08/01/2024 - Règlement délégué (UE) …/... de la Commission du 20.10.2023 complétant le règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil en établissant des règles concernant la réalisation d'audits pour les très grandes plateformes en ligne et les très grands moteurs de recherche en ligne – Intention de ne pas exprimer d'objections à l'égard d'un acte délégué
08/01/2024 - Règlement délégué de la Commission modifiant la directive 2000/14/CE en ce qui concerne les méthodes de mesure du bruit aérien émis par les matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments - Intention de ne pas exprimer d'objections à l'égard d'un acte délégué
05/01/2024 - Consultations annuelles bilatérales entre l'UE et le Royaume-Uni sur les possibilités de pêche pour 2024 - Éléments spécifiques de la position de l'Union sur la crevette nordique
20/12/2023 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée et abrogeant la décision (UE) 2019/869 - Adoption
20/12/2023 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein de la Commission élargie de la convention pour la conservation du thon rouge du Sud et abrogeant la décision (UE) 2019/824 - Adoption
20/12/2023 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, au sein de la Commission des pêches pour l'Atlantique Centre-Ouest et abrogeant la décision (UE) 2019/1563 - Adoption
20/12/2023 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein de la Commission interaméricaine du thon tropical et de la réunion des parties à l'accord relatif au programme international pour la conservation des dauphins et abrogeant la décision (UE) 2019/812 - Adoption
20/12/2023 - Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union, du protocole relatif à la mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne, d'une part, et la République de Kiribati, d'autre part (2023-2028) - Adoption
13/12/2023 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein de la Commission interaméricaine du thon tropical et de la réunion des parties à l'accord relatif au programme international pour la conservation des dauphins et abrogeant la décision (UE) 2019/812
13/12/2023 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, au sein de la Commission des pêches pour l'Atlantique Centre-Ouest et abrogeant la décision (UE) 2019/1563
13/12/2023 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein de la Commission élargie de la convention pour la conservation du thon rouge du Sud et abrogeant la décision (UE) 2019/824
13/12/2023 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée et abrogeant la décision (UE) 2019/869
23/11/2023 - ANNEXE du RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ DE LA COMMISSION modifiant la directive 2000/14/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les méthodes de mesure du bruit aérien émis par les matériels destinés à être utilisés à l’extérieur des bâtiments
23/11/2023 - RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION du 16.11.2023 modifiant la directive 2000/14/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les méthodes de mesure du bruit aérien émis par les matériels destinés à être utilisés à l’extérieur des bâtiments
24/10/2023 - ANNEXES du RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/.. DE LA COMMISSION complétant le règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil en établissant des règles concernant la réalisation d'audits pour les très grandes plateformes en ligne et les très grands moteurs de recherche en ligne
24/10/2023 - RECTIFICATIF du 13.12.2023 au règlement délégué de la Commission du 20 octobre 2023 complétant le règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil en établissant des règles concernant la réalisation d'audits pour les très grandes plateformes en ligne et les très grands moteurs de recherche en ligne (C(2023) 6807 final)
24/10/2023 - RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION du 20.10.2023 complétant le règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil en établissant des règles concernant la réalisation d'audits pour les très grandes plateformes en ligne et les très grands moteurs de recherche en ligne
17/07/2023 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la conclusion, au nom de l'Union, du protocole relatif à la mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne, d'une part, et la République de Kiribati, d'autre part (2023-2028)

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