Document: BEL-FO-01013
Titre:
RIJBEWIJS ('B')
Pays de délivrance:
BEL - Belgique • ROYAUME DE BELGIQUE_KONINKRIJK BELGIË_KÖNIGREICH BELGIEN •
Numéro de version:
01013
Date de première délivrance:
01/01/1998
Dernière date de délivrance:
30/04/2013
N'est plus valable après le:
19/01/2033
Valide:
oui
Valeur juridique / objet principal:
Permis de conduire délivré à des personnes qui se trouvent en séjour régulier dans le pays suivant: BEL - Belgique • ROYAUME DE BELGIQUE_KONINKRIJK BELGIË_KÖNIGREICH BELGIEN • Document qui établit l'identité du titulaire sur le terriroire de ce pays, mais ne constitue pas une preuve de sa nationalité.
Présentation générale:
document plié
Largeur (mm):
220
Hauteur (mm):
105
Nombre de pages:
6
Numéro de référence externe:
European Union - EC - ISBN 978-92-79-46281-8, B3
Validité
Validité:
Indéterminée
Validité - Informations complémentaires:
catégories "A3", "A<", "A", "B" et "BE"
Validité
Validité:
limitée / restreinte
Durée de validité:
5 année(s)
Validité - Informations complémentaires:
catégories "C", "CE", "D" et "DE": validité jusqu'au 31 mars 2004 puis 5 ans par la suite
Version en langue néerlandaise où figure la mention "Model van de EUROPESE GEMEENSCHAPPEN" (modèle de la Communauté européenne) et dont le titre est indiqué en 12 langues (en français: "Permis de Conduire")
Recto – identité
1 - Nom de famille du titulaire
2 - Prénom(s) du titulaire
3 - Date et lieu de naissance
4a - Date de délivrance du permis
4c - Nom de l'autorité de délivrance
5 - Numéro du permis
6 - Photographie du titulaire
7 - Signature du titulaire
8 - Lieu de résidence permanente
9 - Catégorie(s) de véhicule(s) que le titulaire est autorisé à conduire
10 - Date de première délivrance pour chaque catégorie
11 - Date d'expiration pour chaque catégorie
Verso
8 - Lieu de résidence permanente
Informations choisies, rassemblées et mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne.