Document: NLD-HO-01002

Validité:

variable

Durée de validité maximale:

5 année(s)

Validité - Informations complémentaires:

Document de type I: "REGULIER BEPAALDE TIJD" (régulier - durée déterminée). Il n'est délivré que dans certains cas (regroupement familial, études ou travail salarié, par exemple). Le motif de délivrance figure sur le document. La durée de validité est en général d'un an mais peut aussi être aussi être fixée à trois ou cinq ans, selon le cas.

Durée de validité maximale:

5 année(s)

Validité - Informations complémentaires:

Document de type II: "REGULIER ONBEPAALDE TIJD" (régulier - durée indéterminée). Il ne peut être délivré qu'après un séjour d'au moins cinq ans sur la base d'un titre de séjour de type "régulier à durée déterminée". Il permet de travailler sans qu'un permis de travail ne soit nécessaire.

Durée de validité maximale:

3 année(s)

Validité - Informations complémentaires:

Document de type III: "ASIEL BEPAALDE TIJD" (asile - durée déterminée). Il est délivré aux ressortissants étrangers autorisés à séjourner aux Pays-Bas au titre de l'asile. Il permet de travailler à condition que l'employeur dispose d'un permis de travail.

Durée de validité maximale:

5 année(s)

Validité - Informations complémentaires:

Document de type IV: "ASIEL ONBEPAALDE TIJD" (asile - durée indéterminée). Il est délivré si, après un séjour de trois ans sur la base d'un titre de séjour de type "asile - durée déterminée", l'intéressé a toujours besoin de protection. Il permet de travailler sans qu'un permis de travail ne soit nécessaire.

Durée de validité maximale:

5 année(s)

Validité - Informations complémentaires:

Document de type "EU/EER" (UE/EEE): "GEMEENSCHAPSONDERDAAN" (ressortissants de la Communauté). Il est délivré aux ressortissants étrangers d'un pays de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen qui effectuent un séjour de longue durée aux Pays-Bas.