Conseil de l'Union européenne

Coreper I, 24 mai 2019

Informations pratiques

Meeting n° 273961 Justus Lipsius vendredi 24 mai 2019 10:00 Salle 50.7

Documents connexes

23/05/2019 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination des membres et des suppléants du conseil d'administration de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes
23/05/2019 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, dans le cadre de la convention pour la conservation du saumon dans l'Atlantique Nord, en ce qui concerne la demande d'adhésion à ladite convention présentée par le Royaume-Uni
23/05/2019 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination d'un membre titulaire et des membres suppléants du Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail pour le Luxembourg
23/05/2019 - Projet de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL établissant un plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale et modifiant le règlement (UE) n° 508/2014 (première lecture) - Adoption de l'acte législatif - Déclarations
23/05/2019 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination de quinze membres du conseil d'administration de l'Agence européenne des produits chimiques
22/05/2019 - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant le respect de la vie privée et la protection des données à caractère personnel dans les communications électroniques et abrogeant la directive 2002/58/CE (règlement "vie privée et communications électroniques") - Rapport sur l'état des travaux
22/05/2019 - Proposition de décision du Conseil relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, lors de la conférence mondiale des radiocommunications de 2019 (CMR-19) de l'Union internationale des télécommunications (UIT) - Adoption
22/05/2019 - Réponses à des questions avec demande de réponse écrite soumises au Conseil par des membres du Parlement européen – Examen par le Coreper
22/05/2019 - COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS (1re partie)
21/05/2019 - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les informations électroniques relatives au transport de marchandises Orientation générale
21/05/2019 - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures de rationalisation en vue de progresser dans la réalisation du réseau transeuropéen de transport Rapport sur l'état des travaux
21/05/2019 - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2006/1/CE relative à l'utilisation de véhicules loués sans chauffeur dans le transport de marchandises par route Rapport sur l'état des travaux
20/05/2019 - Projet de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relatif à un programme pluriannuel de rétablissement du stock d’espadon de la Méditerranée et modifiant le règlement (CE) n° 1967/2006 du Conseil et le règlement (UE) 2017/2107 du Parlement européen et du Conseil (première lecture) - Adoption de l'acte législatif
20/05/2019 - Projet de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL concernant les données ouvertes et la réutilisation des informations du secteur public (refonte) (première lecture) - Adoption de l'acte législatif
20/05/2019 - Projet de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant la directive 2008/106/CE concernant le niveau minimal de formation des gens de mer et abrogeant la directive 2005/45/CE concernant la reconnaissance mutuelle des brevets des gens de mer délivrés par les États membres (première lecture) - Adoption de l'acte législatif
20/05/2019 - Projet de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL établissant un plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale et modifiant le règlement (UE) n° 508/2014 (première lecture) - Adoption de l'acte législatif
20/05/2019 - Projet de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL établissant un plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale et modifiant le règlement (UE) n° 508/2014 (première lecture) - Adoption de l'acte législatif - Déclaration
20/05/2019 - Projet de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL établissant un plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale et modifiant le règlement (UE) n° 508/2014 (première lecture) - Adoption de l'acte législatif - Déclarations
17/05/2019 - Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, dans le cadre de la convention pour la conservation du saumon dans l’Atlantique Nord, en ce qui concerne la demande d'adhésion à ladite convention présentée par le Royaume-Uni - Adoption
17/05/2019 - Préparation de la session du Conseil "Emploi, politique sociale, santé et consommateurs" du 14 juin 2019 Projet de conclusions du Conseil sur les prochaines étapes pour faire de l'UE une région de pratiques d'excellence dans la lutte contre la résistance aux antimicrobiens - Préparation en vue de l'adoption
17/05/2019 - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures Rapport sur l'avancement des travaux
17/05/2019 - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires Rapport sur l'état des travaux
16/05/2019 - RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relatif à un programme pluriannuel de rétablissement du stock d’espadon de la Méditerranée et modifiant le règlement (CE) nº 1967/2006 du Conseil et le règlement (UE) 2017/2107 du Parlement européen et du Conseil
16/05/2019 - DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL concernant les données ouvertes et la réutilisation des informations du secteur public (refonte)
16/05/2019 - RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL établissant un plan pluriannuel pour les pêcheries exploitant des stocks démersaux en Méditerranée occidentale et modifiant le règlement (UE) nº 508/2014
16/05/2019 - DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant la directive 2008/106/CE concernant le niveau minimal de formation des gens de mer et abrogeant la directive 2005/45/CE concernant la reconnaissance mutuelle des brevets des gens de mer délivrés par les États membres
16/05/2019 - Décision du Conseil portant nomination de quinze membres du conseil d'administration de l'Agence européenne des produits chimiques
13/05/2019 - Projet de DÉCISION DU CONSEIL portant nomination des membres et des suppléants du conseil d'administration de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes (2019 - 2022)
13/05/2019 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination des membres titulaires et des membres suppléants du comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail pour le Luxembourg
29/04/2019 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION AVEC DEMANDE DE RÉPONSE ÉCRITE E-001209/2019 - Frédérique Ries (ALDE) et Louis Michel (ALDE) "Réduction insuffisante de la pollution sonore sous-marine"
08/04/2019 - CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Agriculture et pêche)
28/03/2019 - CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Emploi, politique sociale, santé et consommateurs)
12/03/2019 - ANNEXE de la DÉCISION DE LA COMMISSION sur l'adoption de la liste de candidats à soumettre au Conseil et au Parlement européen en vue de la désignation de quatre membres du conseil d'administration de l'Agence européenne des médicaments
12/03/2019 - DÉCISION DE LA COMMISSION du 30.1.2019 sur l'adoption de la liste de candidats à soumettre au Conseil et au Parlement européen en vue de la désignation de quatre membres du conseil d'administration de l'Agence européenne des médicaments

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