- Conseil de l'Union européenne
Coreper I, 23 mars 2022
Informations pratiques
Meeting n° 313480 Justus Lipsius mercredi 23 mars 2022 10:00 Salle 50.7
Documents connexes
- 01/04/2022 - Projet de conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil - Favoriser l’engagement des jeunes en tant qu'acteurs du changement en faveur de la protection de l'environnement Déclaration de la délégation hongroise
- 23/03/2022 - Projet de conclusions du Conseil sur une stratégie européenne renforçant les établissements d'enseignement supérieur pour l'avenir de l'Europe - Déclaration de la délégation polonaise
- 23/03/2022 - Projet de conclusions du Conseil sur une stratégie européenne visant à renforcer les établissements d'enseignement supérieur pour l'avenir de l'Europe - Déclaration de la délégation hongroise
- 23/03/2022 - Proposition de recommandation du Conseil visant à jeter des ponts pour une coopération européenne efficace dans le domaine de l'enseignement supérieur - Déclaration de la délégation hongroise
- 23/03/2022 - Proposition de recommandation du Conseil visant à jeter des ponts pour une coopération européenne efficace dans le domaine de l'enseignement supérieur - Déclaration de la délégation polonaise
- 23/03/2022 - Projet de conclusions du Conseil sur le renforcement de la mobilité des professeurs et des formateurs, en particulier la mobilité européenne, dans leur éducation et leur formation initiales et continues - Déclaration de la délégation hongroise
- 23/03/2022 - Réponse à une question avec demande de réponse écrite soumise au Conseil par un ou plusieurs membres du Parlement européen – Examen par le Coreper
- 23/03/2022 - Projet de conclusions du Conseil sur "Le sport et l'activité physique, leviers prometteurs de transformation des comportements en faveur d'un développement durable" Déclaration de la délégation hongroise
- 22/03/2022 - Conclusions relatives au renforcement des échanges interculturels par la mobilité des artistes et des professionnels de la culture, et par le multilinguisme à l’ère numérique - Approbation
- 22/03/2022 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination des membres titulaires et des membres suppléants du Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail pour la Tchéquie, la France et la Suède
- 22/03/2022 - Proposition de recommandation du Conseil visant à jeter des ponts pour une coopération européenne efficace dans le domaine de l'enseignement supérieur - Adoption
- 22/03/2022 - COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS (1re partie)
- 22/03/2022 - Participation d’un tiers à la réunion du groupe Échange d’information du domaine de la JAI du 29 mars 2022 Approbation
- 21/03/2022 - Proposition de recommandation du Conseil relative à la mobilité des jeunes volontaires dans l'Union européenne Adoption
- 21/03/2022 - DÉCISION DU CONSEIL modifiant la décision (PESC) 2022/338 relative à une mesure d'assistance au titre de la facilité européenne pour la paix en vue de la fourniture aux forces armées ukrainiennes d'équipements et de plateformes militaires conçus pour libérer une force létale
- 21/03/2022 - DÉCISION DU CONSEIL modifiant la décision (PESC) 2022/339 relative à une mesure d'assistance au titre de la facilité européenne pour la paix afin de soutenir les forces armées ukrainiennes
- 21/03/2022 - Décisions du Conseil modifiant les décisions du Conseil relatives aux mesures d'assistance au titre de la facilité européenne pour la paix afin de soutenir les forces armées ukrainiennes - adoption
- 18/03/2022 - Projet de Conclusions du Conseil relatives au renforcement des échanges interculturels dans par la mobilité des artistes et des professionnels de la culture, et par le multilinguisme à l'ère numérique - Approbation
- 18/03/2022 - Projet de conclusions du Conseil relatives au renforcement des échanges interculturels par la mobilité des artistes et des professionnels de la culture, et par le multilinguisme à l'ère numérique - Déclaration de la délégation polonaise
- 18/03/2022 - Projet de Conclusions du Conseil: Construire une stratégie européenne pour l'écosystème industriel culturel et créatif - Approbation
- 18/03/2022 - Réponse à une question avec demande de réponse écrite soumise au Conseil par un ou plusieurs membres du Parlement européen – Examen par le Coreper
- 18/03/2022 - Projet de conclusions du Conseil sur "Le sport et l'activité physique, leviers prometteurs de transformation des comportements en faveur d'un développement durable" Approbation
- 18/03/2022 - Projet de conclusions du Conseil sur "Le sport et l'activité physique, leviers prometteurs de transformation des comportements en faveur d'un développement durable" Déclaration de la délégation polonaise
- 18/03/2022 - Participation à la réunion du groupe Recherche (questions atomiques) du 28 mars de l'Agence d'Approvisionnement de l'Euratom - Approbation
- 18/03/2022 - Projet de DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relative à un programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2030 (première lecture) - Adoption de l'acte législatif
- 18/03/2022 - Proposition de DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant la décision 2003/17/CE du Conseil en ce qui concerne sa période d’application et en ce qui concerne l’équivalence des inspections sur pied des cultures productrices de semences de céréales et des cultures productrices de semences de plantes oléagineuses et à fibres effectuées en Bolivie, et l’équivalence des semences de céréales et des semences de plantes oléagineuses et à fibres produites en Bolivie - Confirmation du texte de compromis final en vue d'un accord
- 18/03/2022 - Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relatif aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique (législation sur les marchés numériques) - Préparation du trilogue
- 18/03/2022 - Participation du Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du groupe de contact trilatéral, ambassadeur Mikko Kinnunen, à une réunion des membres du Comité politique et de sécurité le 29 mars 2022. - Approbation
- 18/03/2022 - Retrait du pourvoi introduit par la European Union Task Force Copper dans l'affaire C-828/21 P
- 17/03/2022 - Projet de conclusions du Conseil sur "Renforcer la mobilité des professeurs et des formateurs, en particulier la mobilité européenne, dans leur formation initiale et continue" - Approbation
- 16/03/2022 - DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relative à un programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2030
- 16/03/2022 - Projet de conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil - Favoriser l’engagement des jeunes en tant qu’acteurs du changement en faveur de la protection de l’environnement Déclaration de la délégation polonaise
- 16/03/2022 - Participation d’un tiers à la réunion du Comité chargé des aspects civils de la gestion des crises (CIVCOM) du 30 mars 2022 – Approbation
- 15/03/2022 - - Approbation
- 15/03/2022 - Proposition de recommandation du Conseil visant à jeter des ponts pour une coopération européenne efficace dans le domaine de l’enseignement supérieur - Adoption
- 15/03/2022 - Projet de conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil - Favoriser l'engagement des jeunes en tant qu'acteurs du changement en faveur de la protection de l'environnement Approbation
- 15/03/2022 - Proposition de DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant la décision 2003/17/CE du Conseil en ce qui concerne sa période d’application et en ce qui concerne l’équivalence des inspections sur pied des cultures productrices de semences de céréales et des cultures productrices de semences de plantes oléagineuses et à fibres effectuées en Bolivie, et l’équivalence des semences de céréales et des semences de plantes oléagineuses et à fibres produites en Bolivie - Mandat
- 14/03/2022 - Participation de l'EIGE à la réunion des membres du groupe des "Questions sociales" (vidéoconférence informelle)
- 10/03/2022 - Conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail Nomination de Mme Marina PRELEC, membre pour la Croatie, en remplacement de Mme Žanna ŠOSTAK, démissionnaire
- 10/03/2022 - Conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail Nomination de Mme Žanna JANČIEV, suppléante pour la Croatie, en remplacement de Mme Snježana ŠTEFOK, démissionnaire
- 07/03/2022 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination des membres titulaires et des membres suppléants du Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail pour la Tchéquie, la France et la Suède
Les documents connexes ci-après ne sont pas disponibles dans votre langue