Coreper I

Informations pratiques

Meeting n° 323987 Justus Lipsius mercredi 7 juin 2023 09:00 Salle 50.7

Documents connexes

06/06/2023 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne, au sein du Forum mondial de l'harmonisation des règlements concernant les véhicules de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies, sur les propositions de modifications des règlements ONU nos 13, 16, 24, 41, 49, 51, 54, 75, 78, 79, 83, 85, 94, 95, 101, 109, 110, 117, 127, 129, 134, 135, 137, 153 et 155, sur une proposition de nouveau règlement ONU relatif aux émissions en conditions de conduite réelles au niveau mondial, sur une proposition de modification du RTM ONU nº 13 et sur une proposition de nouveau RTM ONU sur la mesure en laboratoire des émissions de frein pour les véhicules légers
05/06/2023 - COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS (1re partie)
02/06/2023 - Coordination en vue de la 229e session du Conseil de l'OACI (du 12 au 22 juin 2023) Approbation
02/06/2023 - Réponses à des questions avec demande de réponse écrite soumises au Conseil par des membres du Parlement européen – Examen par le Coreper
02/06/2023 - RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION du 25.4.2023 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) nº 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges afin d'ajouter des notes à l'annexe VI, partie 1, sous-section 1.1.3 – Intention de ne pas exprimer d'objections à l'égard d'un acte délégué
02/06/2023 - Demandes de réexamen interne, introduites par CEE Bankwatch Network et ÖKOBÜRO, ainsi que par Foreningen Svenskt Landskapsskydd, Nederlandse Vereniging Omwonenden Windturbines, Vent de Colère! Fédération nationale, Vent de Raison — Wind met Redelijkheid, Bundesinitiative VERNUNFTKRAFT. e.V., Fédération Environnement Durable et Sites et Monuments — SPPEF, conformément à l'article 10 du règlement (CE) n° 1367/2006, en ce qui concerne le règlement (UE) 2022/2577 du Conseil du 22 décembre 2022 établissant un cadre en vue d'accélérer le déploiement des énergies renouvelables - Approbation de la réponse du Conseil
02/06/2023 - Demandes de réexamen interne, introduites par CEE Bankwatch Network et ÖKOBÜRO, ainsi que par Foreningen Svenskt Landskapsskydd, Nederlandse Vereniging Omwonenden Windturbines, Vent de Colère! Fédération nationale, Vent de Raison — Wind met Redelijkheid, Bundesinitiative VERNUNFTKRAFT. e.V., Fédération Environnement Durable et Sites et Monuments — SPPEF, conformément à l'article 10 du règlement (CE) n° 1367/2006, en ce qui concerne le règlement (UE) 2022/2577 du Conseil du 22 décembre 2022 établissant un cadre en vue d'accélérer le déploiement des énergies renouvelables - Approbation du projet de réponse du Conseil
02/06/2023 - Notification de l'intention de publier une déclaration conjointe lors du Conseil de partenariat numérique Union européenne - République de Corée (30 juin 2023, Séoul) et lors du Conseil de partenariat numérique Union européenne - Japon (3 et 4 juillet 2023, Tokyo) – Autorisation de négocier des instruments non contraignants
01/06/2023 - DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX établissant les critères pour l'attribution du label écologique de l'UE aux produits de protection hygiénique absorbants et aux coupes menstruelles réutilisables = Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
31/05/2023 - Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne, au sein du Forum mondial de l'harmonisation des règlements concernant les véhicules de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies, sur les propositions de modifications des règlements ONU nos 13, 16, 24, 41, 49, 51, 54, 75, 78, 79, 83, 85, 94, 95, 101, 109, 110, 117, 127, 129, 134, 135, 137, 153 et 155, sur une proposition de nouveau règlement ONU relatif aux émissions en conditions de conduite réelles au niveau mondial, sur une proposition de modification du RTM ONU nº 13 et sur une proposition de nouveau RTM ONU sur la mesure en laboratoire des émissions de frein pour les véhicules légers - Adoption
31/05/2023 - Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs Nomination de M. Santiago CUERVO ESCOBAR, membre titulaire pour l'Allemagne, en remplacement de M. Nicolas KELLER, démissionnaire
02/05/2023 - Annexe de la DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX établissant les critères pour l'attribution du label écologique de l'UE aux produits de protection hygiénique absorbants et aux coupes menstruelles réutilisables
02/05/2023 - DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX établissant les critères pour l'attribution du label écologique de l'UE aux produits de protection hygiénique absorbants et aux coupes menstruelles réutilisables
25/04/2023 - ANNEXE du RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ DE LA COMMISSION modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) nº 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges afin d'ajouter des notes à l'annexe VI, partie 1, sous-section 1.1.3
25/04/2023 - RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION du 25.4.2023 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) nº 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges afin d'ajouter des notes à l'annexe VI, partie 1, sous-section 1.1.3

Coreper I, 7 juin 2023

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