- Conseil de l'Union européenne
Coreper I, 10 juillet 2024
Informations pratiques
Meeting n° 344220 Europa mercredi 10 juillet 2024 10:30 Salle EB S7
Documents connexes
- 12/07/2024 - Semestre européen 2024: pénuries de main-d'œuvre et de compétences dans l'UE - Débat d'orientation
- 12/07/2024 - Un pont vers Busan: déclaration sur les polymères plastiques primaires - Autorisation de signer un instrument non contraignant = Déclaration
- 09/07/2024 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination de trois représentants des États membres en tant que membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Autorité européenne de sécurité des aliments
- 09/07/2024 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination de trois représentants des États membres en tant que membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Autorité européenne de sécurité des aliments
- 09/07/2024 - Évaluation des recommandations par pays pour 2024 et de la mise en œuvre des recommandations par pays pour 2023: avis du Comité de l'emploi et du Comité de la protection sociale - Approbation
- 09/07/2024 - DÉCISION DU CONSEIL portant prorogation du mandat des présidents de deux des chambres de recours de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle
- 09/07/2024 - 1. Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la signature, au nom de l'Union européenne, et à l'application provisoire du protocole (2024-2029) de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de Cabo Verde - Adoption 2. Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole (2024-2029) de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de Cabo Verde - Accord de principe - Demande adressée au Parlement européen en vue de l'approbation du texte 3. Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL relatif à la répartition des possibilités de pêche au titre du protocole (2024-2029) de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de Cabo Verde - Adoption - Déclarations de la Commission
- 08/07/2024 - Protocole (2024-2029) relatif à la mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de Cabo Verde
- 08/07/2024 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la signature, au nom de l'Union européenne, et à l'application provisoire du protocole (2024-2029) de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de Cabo Verde
- 08/07/2024 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole (2024-2029) de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de Cabo Verde
- 08/07/2024 - RÈGLEMENT DU CONSEIL relatif à la répartition des possibilités de pêche au titre du protocole (2024-2029) de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de Cabo Verde
- 08/07/2024 - Contribution sur les aspects relatifs à l'emploi et aux politiques sociales des recommandations par pays: Recommandations concernant les politiques économique, sociale, structurelle, budgétaire et de l'emploi de chaque État membre - Approbation
- 08/07/2024 - Recommandations du Conseil concernant les politiques économique, sociale, structurelle, budgétaire et de l'emploi des États membres
- 08/07/2024 - COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS (1re partie)
- 05/07/2024 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination de trois représentants des États membres en tant que membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Autorité européenne de sécurité des aliments
- 05/07/2024 - Semestre européen 2024: pénuries de main-d'œuvre et de compétences dans l'UE - Débat d'orientation
- 05/07/2024 - DECISION DU CONSEIL portant prorogation du mandat des présidents de deux chambres de recours de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle - Adoption
- 05/07/2024 - 1. Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la signature, au nom de l'Union européenne, et à l'application provisoire du protocole (2024-2029) de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de Cabo Verde - Adoption 2. Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, du protocole (2024-2029) de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de Cabo Verde - Accord de principe - Demande adressée au Parlement européen en vue de l'approbation du texte 3. Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL relatif à la répartition des possibilités de pêche au titre du protocole (2024-2029) de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de Cabo Verde - Adoption
- 05/07/2024 - Un pont vers Busan: déclaration sur les polymères plastiques primaires Autorisation de signer un instrument non contraignant
- 17/06/2024 - Recommandations de la Commission pour des recommandations du Conseil concernant les politiques économique, sociale, structurelle, budgétaire et de l'emploi des États membres
Les documents connexes ci-après ne sont pas disponibles dans votre langue
- 05/07/2024 - Attendance of a third party at the Working Party on Telecommunications and Information Society on 16 July 2024 - Approval
- 05/07/2024 - Attendance of third parties at the Working Party on Competitiveness and Growth (Tourism) on 15 July 2024 - Approval
- 05/07/2024 - Attendance of a third party at the informal videoconference of the members of the Working Party on International Environment Issues (Int.Chemicals/Synergies) on 12 July 2024 - Approval
- 04/07/2024 - Attendance of a third party at the meeting of the members of the Working Party on International Environment Issues (WPIEI Desertification) on 18 July 2024 - Approval
- 02/07/2024 - Attendance of a third party at the meeting of the Audiovisual and Media working party of 12 July 2024 - Approval