Document: DEU-HO-21002
- DEU-HO-21002
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- Recto – identité
- Procédé d'impression
- Procédé d'impression
- Données biographiques
- MOV (marque optiquement variable) - OVD
- Caractéristiques UV
- Verso
- Support
- Procédé d'impression
- Données électroniques
- MOV (marque optiquement variable) - OVD
- Caractéristiques UV
- Caractéristiques UV
- Élément du document (si aucun autre critère n'est applicable)
- Procédé d'impression
- Données biographiques
- Caractéristiques UV
Titre:
AUFENTHALTSKARTE _ AUFENTHALTSKARTE (FAMILIENANGEHÖRIGER EU) // DAUERAUFENTHALTSKARTE (FAMILIENANGEHÖRIGER EU)
Pays de délivrance:
DEU - Allemagne • BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND •
Numéro de version:
21002
Date de première délivrance:
01/09/2011
Valide:
oui
Valeur juridique / objet principal:
Document de séjour destiné à un membre de la famille d'un citoyen de l'Union européenne; atteste, pour un ressortissant de pays tiers membre de la famille d'un citoyen de l'UE, d'Islande, de Norvège ou du Liechtenstein, le droit de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres.
Deuxième option: Carte de séjour permanent destinée à un ressortissant de pays tiers lorsqu'il est membre de la famille d'un citoyen de l'Union ou d'un ressortissant d'un pays de l'EEE.
Présentation générale:
carte
Largeur (mm):
86
Hauteur (mm):
54
Nombre de pages:
Validité
Durée de validité maximale:
10 année(s)
Validité - Informations complémentaires:
La validité dépend de la valeur juridique et de la validité du passeport (ou du document de remplacement) correspondant.
Validité
Validité - Informations complémentaires:
Document délivré depuis le 1er septembre 2011, sachant que dans certains cas particuliers le champ "Gültig ab [valable à partir du]" peut contenir une date antérieure au 1er septembre 2011
"Art des Titels" (type de permis): "AUFENTHALTSKARTE (FAMILIENANGEHÖRIGER EU)" (carte de séjour d'un membre de la famille d'un citoyen de l'UE) ou "DAUERAUFENTHALTSKARTE (FAMILIENANGEHÖRIGER EU)" (carte de séjour permanent d'un membre de la famille d'un citoyen de l'UE)
Titre de séjour électronique (eAT) dont le format carte de crédit ID-1 (TD-1) est conforme aux normes de l'OACI et dans lequel se trouve une puce sans contact dotée de fonctions électroniques
Des données complémentaires peuvent être stockées dans la puce. Une feuille complémentaire (décrite dans cette base de données sous la référence DEU-HO-21004) est alors émise en même temps, avec pour titre "Zusatzblatt [feuille complémentaire] zum Aufenthaltstitel [jointe au titre de séjour] // zur Aufenthaltskarte [jointe à la carte de séjour] // zur Aufenthaltserlaubnis [jointe à l'autorisation de séjour]* (*Nicht Zutreffendes bitte streichen [veuillez rayer la mention inutile]").
Recto – identité
Description de la MOV:
Hologramme personnalisé
Verso
Élément du document (si aucun autre critère n'est applicable)
Vignette apposée au verso dans le coin supérieur droit en cas de changement d'adresse
Informations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: Allemagne • BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND •