Coreper I

Informations pratiques

Meeting n° 269216 Justus Lipsius vendredi 7 septembre 2018 10:00 Salle 50.7

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06/09/2018 - Adoption d'une décision du Conseil portant nomination du directeur exécutif de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle
05/09/2018 - COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS (1re partie)
04/09/2018 - DÉCISION DU CONSEIL portant nomination du directeur exécutif de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle
04/09/2018 - RÈGLEMENT (UE) .../... DE LA COMMISSION du XXX modifiant l'annexe V du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques - Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
31/08/2018 - Réponses à des questions avec demande de réponse écrite soumises au Conseil par des membres du Parlement européen – Examen par le Coreper
28/08/2018 - Adoption d'une décision du Conseil portant nomination du directeur exécutif de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle
28/08/2018 - RÈGLEMENT (UE) .../... DE LA COMMISSION du XXX modifiant l'annexe V du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques - Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
17/08/2018 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de penoxsulame, de triflumizole et de triflumuron présents dans ou sur certains produits - Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
17/08/2018 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'abamectine, d'acibenzolar-S-méthyle, de clopyralid, d'émamectine, de fenhexamide, de fenpyrazamine, de fluazifop-P, d'isofétamide, de Pasteuria nishizawae Pn1, de talc E553B et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits - Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
17/08/2018 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant les annexes III et V du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diphénylamine et d'oxadixyl présents dans ou sur certains produits - Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
26/07/2018 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant les annexes II et III du règlement (CE) nº 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de penoxsulame, de triflumizole et de triflumuron présents dans ou sur certains produits
26/07/2018 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) nº 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'abamectine, d'acibenzolar-S-méthyle, de clopyralid, d'émamectine, de fenhexamide, de fenpyrazamine, de fluazifop-P, d'isofétamide, de Pasteuria nishizawae Pn1, de talc E553B et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits
26/07/2018 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant les annexes III et V du règlement (CE) nº 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diphénylamine et d'oxadixyl présents dans ou sur certains produits
10/07/2018 - ANNEXE du RÈGLEMENT (UE) …/… DE LA COMMISSION modifiant l'annexe V du règlement (CE) nº 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques
10/07/2018 - RÈGLEMENT (UE) …/… DE LA COMMISSION du XXX modifiant l'annexe V du règlement (CE) nº 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques
02/07/2018 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION AVEC DEMANDE DE RÉPONSE ÉCRITE E-002196/2018 - Nicolas Bay (ENF), France Jamet (ENF), Gilles Lebreton (ENF), Jean-Luc Schaffhauser (ENF), Bernard Monot (ENF), Marie-Christine Arnautu (ENF), Sylvie Goddyn (ENF), Christelle Lechevalier (ENF) et Steeve Briois (ENF) "Contrôle des subventions allouées au Kosovo"
02/07/2018 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION AVEC DEMANDE DE RÉPONSE ÉCRITE E-001944/2018 - Nicolas Bay (ENF) "Scandaleuse arrestation d'un représentant du gouvernement serbe au Kosovo"

Coreper I, 7 septembre 2018

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