Coreper I, 12 juin 2019

Documents connexes

• 12/06/2019 - Relations extérieures dans le domaine de l'énergie - Présentation par la Commission - Échange de vues
• 11/06/2019 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein de la commission mixte UE-PTC établie par la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun, en ce qui concerne les amendements à apporter à cette convention
• 11/06/2019 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne, au sein des comités compétents de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies, sur les propositions de modifications des règlements de l'ONU nos 14, 17, 24, 30, 44, 51, 64, 75, 78, 79, 83, 85, 90, 115, 117, 129, 138, 139, 140 et 145, sur les propositions de modifications des règlements techniques mondiaux (RTM) nos 15 et 19, sur la proposition d'amendement à la résolution mutuelle nº 2 (R.M.2), sur la proposition de nouveau règlement de l'ONU et sur les propositions d'amendements aux autorisations d'élaborer des RTM
• 07/06/2019 - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant le règlement (UE) n° 508/2014 du Parlement européen et du Conseil - Orientation générale partielle
• 07/06/2019 - Semestre européen: note horizontale sur les aspects des recommandations par pays liés à l’emploi et à la politique sociale Débat d'orientation
• 07/06/2019 - Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne, au sein des comités compétents de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies, sur les propositions de modifications des règlements de l'ONU nos 14, 17, 24, 30, 44, 51, 64, 75, 78, 79, 83, 85, 90, 115, 117, 129, 138, 139, 140 et 145, sur les propositions de modifications des règlements techniques mondiaux (RTM) nos 15 et 19, sur la proposition d'amendement à la résolution mutuelle n° 2 (R.M.2), sur la proposition de nouveau règlement de l'ONU et sur les propositions d'amendements aux autorisations d'élaborer des RTM - Adoption
• 07/06/2019 - Examen de la mise en œuvre de la politique environnementale - Échange de vues
• 07/06/2019 - PRÉPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL "ENVIRONNEMENT" DU 26 JUIN 2019 Projet de conclusions du Conseil intitulées "Vers une stratégie de l'Union pour une politique durable en matière de substances chimiques" - Adoption
• 07/06/2019 - Réponses à des questions avec demande de réponse écrite soumises au Conseil par des membres du Parlement européen – Examen par le Coreper
• 07/06/2019 - COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS (1re partie)
• 06/06/2019 - Conclusions du Conseil sur l'avenir des systèmes énergétiques dans l'union de l'énergie pour assurer la transition énergétique et la réalisation des objectifs en matière d'énergie et de climat à l'horizon 2030 et au-delà - Adoption
• 06/06/2019 - Aspects horizontaux du Semestre européen 2019 relatifs aux questions sociales et à l'emploi - Débat d'orientation
• 05/06/2019 - Décision du Conseil relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne au sein de la commission mixte UE-PTC établie par la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun, en ce qui concerne les amendements à apporter à cette convention - Adoption
• 05/06/2019 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'ester méthylique de l'acide 2,5-dichlorobenzoïque, du mandipropamide et de la profoxydime présents dans ou sur certains produits - Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
• 05/06/2019 - ANNEXE de la Proposition de Décision du Conseil relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne, au sein des comités compétents de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies, sur les propositions de modifications des règlements de l'ONU nos 14, 17, 24, 30, 44, 51, 64, 75, 78, 79, 83, 85, 90, 115, 117, 129, 138, 139, 140 et 145, sur les propositions de modifications des règlements techniques mondiaux (RTM) nos 15 et 19, sur la proposition d'amendement à la résolution mutuelle nº 2 (R.M.2), sur la proposition de nouveau règlement de l'ONU et sur les propositions d'(amendements aux) autorisations d'élaborer des RTM
• 03/06/2019 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du 17.5.2019 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le retrait de la substance aromatisante furan-2(5H)-one de la liste de l'Union - Décision de ne pas s'opposer aux mesures adoptées
• 03/06/2019 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant le règlement (UE) n° 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires - Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
• 20/05/2019 - ANNEXE du RÈGLEMENT (UE) .../... DE LA COMMISSION modifiant l'annexe I du règlement (CE) nº 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le retrait de la substance aromatisante furan-2(5H)-one de la liste de l'Union
• 20/05/2019 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du 17.5.2019 modifiant l'annexe I du règlement (CE) nº 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le retrait de la substance aromatisante furan-2(5H)-one de la liste de l'Union
• 17/05/2019 - ANNEXE au RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION modifiant le règlement (UE) n° 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
• 17/05/2019 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant le règlement (UE) n° 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
• 07/05/2019 - CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Agriculture et pêche)
• 06/05/2019 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION AVEC DEMANDE DE RÉPONSE ÉCRITE E-001256/2019 - Nicolas Bay (ENF) "Respect des critères prévus par le système de préférences généralisées +"
• 06/05/2019 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION AVEC DEMANDE DE RÉPONSE ÉCRITE P-001703/2019 - Emmanuel Maurel (GUE/NGL) "Position du Conseil concernant l'incarcération de l'ex-président du Brésil M. Lula Da Silva"
• 30/04/2019 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) nº 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'ester méthylique de l'acide 2,5-dichlorobenzoïque, du mandipropamide et de la profoxydime présents dans ou sur certains produits

Les documents connexes ci-après ne sont pas disponibles dans votre langue

• 11/06/2019 - Communication from the Commission to the European Parliament and the Council on the State of Play of the Common Fisheries Policy and Consultation on the Fishing Opportunities for 2020
• 07/06/2019 - PREPARATION FOR THE COUNCIL (ENVIRONMENT) MEETING ON 26 JUNE 2019 Proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on minimum requirements for water reuse - General approach
• 05/06/2019 - Case before the General Court - T-330/18 (Carvalho and Others v Parliament and Council) - Order of the General Court
• 20/05/2019 - PRELIMINARY DRAFT REPLY TO QUESTION FOR WRITTEN ANSWER E-001412/2019 - João Ferreira (GUE/NGL) 'Emergency aid for Mozambique and other countries affected by Cyclone Idai'
• 20/05/2019 - PRELIMINARY DRAFT REPLY TO QUESTION FOR WRITTEN ANSWER E-001940/2019 - Gerben-Jan Gerbrandy (ALDE) '2020 biodiversity objectives'
• 20/05/2019 - PRELIMINARY DRAFT REPLY TO QUESTION FOR WRITTEN ANSWER E-001984/2019 - Rory Palmer (S&D) 'Council view on unified voting age for European Parliament elections'
• 13/05/2019 - PRELIMINARY DRAFT REPLY TO QUESTION FOR WRITTEN ANSWER E-001169/2019 - María Teresa Giménez Barbat (ALDE) 'The German company T-Systems and the secessionist process in Catalonia'
• 13/05/2019 - PRELIMINARY DRAFT REPLY TO QUESTION FOR WRITTEN ANSWER E-000953/2019 - John Stuart Agnew (ENF) 'Permission-based travel'
• 13/05/2019 - PRELIMINARY DRAFT REPLY TO QUESTION FOR WRITTEN ANSWER E-000646/2019 - Merja Kyllönen (GUE/NGL) 'Reducing the use of snus by young people'
• 13/05/2019 - PRELIMINARY DRAFT REPLY TO QUESTION FOR WRITTEN ANSWER E-000303/2019 - Ramón Luis Valcárcel Siso (PPE) 'Priorities of the Romanian Presidency - Agriculture'
• 06/05/2019 - PRELIMINARY DRAFT REPLY TO QUESTION FOR WRITTEN ANSWER E-001330/2019 - John Stuart Agnew (ENF) 'Athena costs'
• 06/05/2019 - PRELIMINARY DRAFT REPLY TO QUESTION FOR WRITTEN ANSWER E-001375/2019 - João Pimenta Lopes (GUE/NGL) 'Fascist and neo-fascist violence in Ukraine at Women's Day rally'