Conseil de l'Union européenne

Coreper I, 18 novembre 2020

Informations pratiques

Meeting n° 290473 Justus Lipsius mercredi 18 novembre 2020 09:45 Salle 50.1

Documents connexes

18/11/2020 - COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS (1re partie)
17/11/2020 - Projet de conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, intitulées "Promouvoir la coopération intersectorielle dans l'intérêt du sport et de l'activité physique dans la société"
16/11/2020 - DÉCISION DU CONSEIL concernant la présentation, au nom de l'Union européenne, de propositions d'amendement à l'annexe IV et à certaines rubriques des annexes II et IX de la convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination, à envisager à la quinzième réunion de la conférence des parties, et concernant la position à prendre au nom de l'Union européenne à cette réunion en ce qui concerne les propositions d'amendement à l'annexe IV et à certaines rubriques des annexes II, VIII et IX de ladite convention présentées par d'autres parties à celle-ci
16/11/2020 - COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS (1re partie)
13/11/2020 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant le règlement (CE) n° 1126/2008 portant adoption de certaines normes comptables internationales conformément au règlement (CE) n° 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la norme comptable internationale IAS 39 et les normes internationales d'information financière IFRS 4, IFRS 7, IFRS 9 et IFRS 16 - Intention de ne pas exprimer d'objections à l'égard d'un acte délégué (lettre visant à informer la Commission et le Parlement européen)
13/11/2020 - Proposition de RECOMMANDATION DU CONSEIL en matière d'enseignement et de formation professionnels (EFP) en faveur de la compétitivité durable, de l'équité sociale et de la résilience
13/11/2020 - Projet de conclusions du Conseil sur l'enseignement numérique dans les sociétés européennes de la connaissance
13/11/2020 - Projet de conclusions du Conseil concernant le Semestre européen 2021: la stratégie annuelle 2021 pour une croissance durable - aspects sociaux et liés à l'emploi - Approbation
13/11/2020 - Projet de conclusions du Conseil sur la préservation d'un système médiatique libre et pluraliste
13/11/2020 - Projet de conclusions du Conseil sur l'égalité de genre dans le domaine de la culture
13/11/2020 - Projet de conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil - Favoriser la sensibilisation démocratique et l'engagement démocratique chez les jeunes en Europe
13/11/2020 - Projet de résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, relative au cadre pour l'établissement d'un programme de travail européen sur l'animation socio-éducative
13/11/2020 - Projet de résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur le plan de travail de l'Union européenne en faveur du sport
13/11/2020 - Projet de conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, intitulées "Promouvoir la coopération intersectorielle dans l'intérêt du sport et de l'activité physique dans la société"
13/11/2020 - Conclusions sur le rapport spécial de la Cour des comptes intitulé "Lutte contre la pauvreté des enfants – Le soutien de la Commission doit être mieux ciblé" - Approbation
13/11/2020 - Réponses à des questions avec demande de réponse écrite soumises au Conseil par des membres du Parlement européen – Examen par le Coreper
11/11/2020 - Projet de conclusions du Conseil: Investissements publics par l'intermédiaire de marchés publics: reprise durable et nouvelle impulsion en faveur d'une économie de l'UE résiliente
06/11/2020 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil fixant la liste de coformulants ne pouvant pas entrer dans la composition des produits phytopharmaceutiques - Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
28/10/2020 - D069602/01 ANNEXE - Réforme des taux d’intérêt de référence - Phase 2 Modifications d’IFRS 9, d’IAS 39, d’IFRS 7, d’IFRS 4 et d’IFRS 16
28/10/2020 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant le règlement (CE) n° 1126/2008 portant adoption de certaines normes comptables internationales conformément au règlement (CE) n° 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la norme comptable internationale IAS 39 et les normes internationales d'information financière IFRS 4, IFRS 7, IFRS 9 et IFRS 16
22/10/2020 - ANNEXE du RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION modifiant l’annexe III du règlement (CE) nº 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil fixant la liste de coformulants ne pouvant pas entrer dans la composition des produits phytopharmaceutiques
22/10/2020 - RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX modifiant l'annexe III du règlement (CE) nº 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil fixant la liste de coformulants ne pouvant pas entrer dans la composition des produits phytopharmaceutiques

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