Coreper I, 10 décembre 2021

Documents connexes

• 09/12/2021 - DÉCISION DU CONSEIL sur la composition et le mandat du Comité de l'Espace européen de la recherche et de l'innovation (CEER)
• 09/12/2021 - DÉCISION DU CONSEIL modifiant la décision 2009/908/UE établissant les mesures d'application de la décision du Conseil européen relative à l'exercice de la présidence du Conseil, et concernant la présidence des instances préparatoires du Conseil
• 09/12/2021 - Règlement du Conseil établissant, pour 2022, les possibilités de pêche dans les eaux de l'Union et des eaux n'appartenant pas à l'Union - Accord politique
• 09/12/2021 - Projet de décision du Conseil relative à la composition et au mandat du Comité de l'Espace européen de la recherche et de l'innovation (CEER) Projet de décision du Conseil modifiant la décision 2009/908/UE établissant les mesures d'application de la décision du Conseil européen relative à l'exercice de la présidence du Conseil, et concernant la présidence des instances préparatoires du Conseil - Déclaration des délégations DE, AT, DK, FI, NL, RO, SE et SI
• 09/12/2021 - COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS (1re partie)
• 07/12/2021 - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux batteries et aux déchets de batteries, abrogeant la directive 2006/66/CE et modifiant le règlement (UE) 2019/1020 - Rapport sur l'état des travaux
• 06/12/2021 - Dialogue UE-Colombie sur les drogues
• 06/12/2021 - Paquet "Ajustement à l'objectif 55"
• 03/12/2021 - Projet de décision du Conseil sur la composition et le mandat du Comité de l'espace européen de la recherche et de l'innovation (CEER) Projet de décision du Conseil modifiant la décision 2009/908/UE établissant les mesures d'application de la décision du Conseil européen relative à l'exercice de la présidence du Conseil, et concernant la présidence des instances préparatoires du Conseil - Adoption
• 03/12/2021 - Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Stratégie de l'UE pour la protection des sols à l'horizon 2030 Récolter les fruits de sols en bonne santé pour les êtres humains, l'alimentation, la nature et le climat - Échange de vues
• 22/11/2021 - Paquet "Ajustement à l'objectif 55" Aperçu des progrès accomplis sur les propositions législatives du paquet "Ajustement à l'objectif 55"
• 04/11/2021 - ANNEXE de la Proposition de règlement du Conseil établissant, pour 2022, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de pêche de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union
• 04/11/2021 - ANNEXES de la Proposition de règlement du Conseil établissant, pour 2022, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de pêche de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union
• 04/11/2021 - Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL établissant, pour 2022, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de pêche de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union

Les documents connexes ci-après ne sont pas disponibles dans votre langue

• 09/12/2021 - Proposal for a Decision of the European Parliament and of the Council on a European Year of Youth 2022 - Analysis of the final compromise text with a view to agreement
• 09/12/2021 - Attendance of a third party at the informal videoconference of the members of the Working Party on Shipping on 13 December 2021 - Approval
• 07/12/2021 - Proposal for a Decision of the European Parliament and of the Council on a General Union Environment Action Programme to 2030 - Analysis of the final compromise text with a view to agreement