Conseil de l'Union européenne

Coreper I, 12 juin 2024

Informations pratiques

Meeting n° 336986 Europa mercredi 12 juin 2024 10:30 Salle EB S7

Documents connexes

18/06/2024 - Mise en œuvre de la recommandation relative à l'intégration des chômeurs de longue durée sur le marché du travail - Messages clés du Comité de l'emploi - Approbation
12/06/2024 - DÉCISION DU CONSEIL concernant la signature, au nom de l'Union, et l'application provisoire de l'accord entre l'Union européenne, d'une part, et le Canada, d'autre part, relatif à la participation du Canada aux programmes de l'Union - Adoption DÉCISION DU CONSEIL concernant la conclusion de l'accord entre l'Union européenne, d'une part, et le Canada, d'autre part, relatif à la participation du Canada aux programmes de l'Union - Accord de principe - Demande adressée au Parlement européen en vue de l'approbation du texte = Déclaration de la Commission
12/06/2024 - Recommandation de DÉCISION DU CONSEIL autorisant l'ouverture de négociations au nom de l'Union européenne en vue de la conclusion d'un protocole de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le domaine de la pêche durable entre l'Union européenne, d'une part, et le gouvernement du Groenland et le gouvernement du Royaume de Danemark, d'autre part - Déclaration de la Commission
11/06/2024 - Principales conclusions sur le rapport 2024 du Comité de la protection sociale et de la Commission européenne sur l'adéquation des retraites - Présentation par le président du Comité de la protection sociale
11/06/2024 - DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, au sein du Forum mondial de l'harmonisation des règlements concernant les véhicules de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies sur les propositions de modifications à apporter aux règlements ONU nos 13, 13-H, 22, 30, 41, 49, 51, 54, 63, 78, 79, 83, 85, 96, 100, 101, 108, 109, 117, 120, 129, 134, 138, 150 et 155, sur une proposition de nouveau règlement ONU concernant l'adhérence sur la neige et la classification comme pneumatique de traction des pneumatiques rechapés, sur une proposition de modifications à apporter aux règlements techniques mondiaux ONU nos 9, 13, 21, 22 et 24, et sur une proposition d'amendement à la résolution mutuelle ONU n° 1
11/06/2024 - COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS (1re partie)
10/06/2024 - RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (UE) 2021/1173 en ce qui concerne une initiative EuroHPC en faveur des start-up afin de renforcer le rôle moteur de l'Europe dans une intelligence artificielle digne de confiance
10/06/2024 - COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS (1re partie)
07/06/2024 - DÉCISION DU CONSEIL concernant la signature, au nom de l'Union, et l'application provisoire de l'accord entre l'Union européenne, d'une part, et le Canada, d'autre part, relatif à la participation du Canada aux programmes de l'Union
07/06/2024 - DÉCISION DU CONSEIL concernant la conclusion, au nom de l'Union, de l'accord entre l'Union européenne, d'une part, et le Canada, d'autre part, relatif à la participation du Canada aux programmes de l'Union
07/06/2024 - Accord entre l'Union européenne, d'une part, et le Canada, d'autre part, relatif à la participation du Canada aux programmes de l'Union
07/06/2024 - DÉCISION DU CONSEIL autorisant l'ouverture de négociations avec le gouvernement du Groenland et le gouvernement du Danemark en vue d'un nouveau protocole de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le domaine de la pêche durable entre l'Union européenne, d'une part, et le gouvernement du Groenland et le gouvernement du Danemark, d'autre part
07/06/2024 - Recommandation de DÉCISION DU CONSEIL autorisant l'ouverture de négociations au nom de l'Union européenne en vue de la conclusion d'un protocole de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le domaine de la pêche durable entre l'Union européenne, d'une part, et le gouvernement du Groenland et le gouvernement du Royaume de Danemark, d'autre part
07/06/2024 - Préparation de la session du Conseil "Transports, télécommunications et énergie" du 18 juin 2024 Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international Rapport sur l'état des travaux
07/06/2024 - Règlement du Conseil modifiant le règlement (UE) 2021/1173 en ce qui concerne une initiative EuroHPC en faveur des start-up afin de renforcer le rôle moteur de l'Europe dans une intelligence artificielle digne de confiance - Adoption
07/06/2024 - Présidence hongroise - Présidence de certains groupes par d'autres délégations, à la demande de la présidence hongroise (Deuxième semestre de 2024)
07/06/2024 - DÉCISION DU CONSEIL concernant la signature, au nom de l'Union, et l'application provisoire de l'accord entre l'Union européenne, d'une part, et le Canada, d'autre part, relatif à la participation du Canada aux programmes de l'Union - Adoption DÉCISION DU CONSEIL concernant la conclusion de l'accord entre l'Union européenne, d'une part, et le Canada, d'autre part, relatif à la participation du Canada aux programmes de l'Union - Accord de principe - Demande adressée au Parlement européen en vue de l'approbation du texte
07/06/2024 - Projet de conclusions du Conseil intitulé "Adéquation des retraites" - Approbation
07/06/2024 - Recommandation de DÉCISION DU CONSEIL autorisant l'ouverture de négociations au nom de l'Union européenne en vue de la conclusion d'un protocole de mise en œuvre de l'accord de partenariat dans le domaine de la pêche durable entre l'Union européenne, d'une part, et le gouvernement du Groenland et le gouvernement du Royaume de Danemark, d'autre part - Adoption
07/06/2024 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL Pêche durable dans l'Union européenne: état des lieux et orientations pour 2025
07/06/2024 - Projet de conclusions du Conseil sur le rapport spécial 01/2024 de la Cour des comptes européenne intitulé "Réduction des émissions de dioxyde de carbone des voitures particulières – Enfin un coup d'accélérateur, mais la route est semée d'embûches" - Approbation
07/06/2024 - La dimension sociale du marché intérieur - Débat d'orientation
07/06/2024 - Mise en œuvre de la recommandation relative à l'intégration des chômeurs de longue durée sur le marché du travail - Messages clés du Comité de l'emploi - Approbation
04/06/2024 - Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs Nomination de Mme Anna JARL, membre titulaire pour la Suède, en remplacement de Mme Anna ERIKSSON, démissionnaire
04/06/2024 - DÉCISION DU CONSEIL portant remplacement d'un membre du conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) pour la Lettonie
04/06/2024 - DÉCISION DU CONSEIL portant remplacement d'un membre titulaire du comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs pour la Suède
03/06/2024 - Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, au sein du Forum mondial de l'harmonisation des règlements concernant les véhicules de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies, sur les propositions de modifications à apporter aux règlements ONU nos 13, 13-H, 22, 30, 41, 49, 51, 54, 63, 78, 79, 83, 85, 96, 100, 101, 108, 109, 117, 120, 129, 134, 138, 150 et 155, sur une proposition de nouveau règlement ONU concernant l'adhérence sur la neige et la classification comme pneumatique de traction des pneumatiques rechapés, sur une proposition de modifications à apporter aux règlements techniques mondiaux ONU nos 9, 13, 21, 22 et 24, et sur une proposition d'amendement à la résolution mutuelle ONU no 1 - Adoption
30/05/2024 - Conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle Nomination de Mme Liene VOROŅENKO, membre pour la Lettonie, en remplacement de Mme Ilona KIUKUCĀNE, démissionnaire
16/05/2024 - CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Agriculture et pêche)
06/05/2024 - CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Agriculture et pêche)

Coreper I, 12 juin 2024

Informations pratiques

Documents connexes

Autres sessions : Coreper I

Réunions précédentes

Prochaines réunions