Ordres du jour du Coreper I
Veuillez noter que les références figurant dans le registre ne sont pas juridiquement contraignantes. Seuls les actes législatifs publiés au Journal officiel sont contraignants.
1000 résultats-
CM 4245 2026 INIT - NOTICE OF MEETING AND PROVISIONAL AGENDA 25/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
PERMANENT REPRESENTATIVES COMMITTEE (Part 1)Matières: OJ CRP1 Date réunion 30/09/2026 -
WK 14256 2026 REV 1 23/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
Coreper (Part 1) on 23 September 2026: List of reserves
Matières: OJ CRP1 Date réunion 23/09/2026
Le contenu de ce document n'est pas accessible. Une demande d'accès peut néanmoins être adressée au service Accès aux documents. -
ST 13424 2026 REV 1 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 22/09/2026 -
WK 14256 2026 INIT 22/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
Coreper (Part 1) on 23 September 2026: Pre-Mertens list of reserves
Matières: OJ CRP1
Le contenu de ce document n'est pas accessible. Une demande d'accès peut néanmoins être adressée au service Accès aux documents. -
ST 13424 2026 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 21/09/2026 -
CM 4194 2026 ADD 1 - NOTICE OF MEETING AND PROVISIONAL AGENDA 21/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
PERMANENT REPRESENTATIVES COMMITTEE (Part 1)Matières: OJ CRP1 Date réunion 23/09/2026 -
CM 4194 2026 INIT - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 18/09/2026 -
WK 13627 2026 REV 1 16/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
Coreper (Part 1) on 16 September 2026: List of reserves
Matières: OJ CRP1 Date réunion 15/09/2026
Le contenu de ce document n'est pas accessible. Une demande d'accès peut néanmoins être adressée au service Accès aux documents. -
ST 12852 2026 COR 1 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 15/09/2026 -
WK 13627 2026 INIT 15/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
Coreper (Part 1) on 16 September 2026: Pre-Mertens list of reserves
Matières: OJ CRP1 Date réunion 15/09/2026
Le contenu de ce document n'est pas accessible. Une demande d'accès peut néanmoins être adressée au service Accès aux documents. -
ST 12852 2026 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 14/09/2026 -
CM 3975 2026 INIT - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 11/09/2026 -
WK 13267 2026 REV 1 11/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
Coreper (Part 1) on 11 September 2026: List of reserves
Matières: OJ CRP1 Date réunion 11/09/2026
Le contenu de ce document n'est pas accessible. Une demande d'accès peut néanmoins être adressée au service Accès aux documents. -
WK 13267 2026 INIT 10/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
Coreper (Part 1) on 11 September 2026: Pre-Mertens list of reserves
Matières: OJ CRP1 Date réunion 10/09/2026
Le contenu de ce document n'est pas accessible. Une demande d'accès peut néanmoins être adressée au service Accès aux documents. -
ST 12761 2026 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 09/09/2026 -
CM 3891 2026 INIT - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 04/09/2026 -
WK 13013 2026 REV 1 04/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
Coreper (Part 1) on 4 September 2026: List of reserves
Matières: OJ CRP1 Date réunion 04/09/2026
Le contenu de ce document n'est pas accessible. Une demande d'accès peut néanmoins être adressée au service Accès aux documents. -
WK 13013 2026 INIT 03/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
Coreper (Part 1) on 4 September 2026: Pre-Mertens list of reserves
Matières: OJ CRP1 Date réunion 03/09/2026
Le contenu de ce document n'est pas accessible. Une demande d'accès peut néanmoins être adressée au service Accès aux documents. -
ST 12585 2026 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 02/09/2026 -
CM 3869 2026 INIT - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 28/08/2026