Documents de séance (ordres du jour, procès-verbaux, conclusions, votes, résultats): depuis 1999

Que contient le registre des documents?

Vous y trouverez des documents relatifs aux réunions ayant eu lieu depuis 1999, y compris des liens vers les ordres du jour, les conclusions, les résultats, les procès-verbaux, les votes et les comptes rendus sommaires des réunions des trois organes suivants:

• instances préparatoires
• Conseil de l'Union européenne
• Conseil européen

Mais d'autres informations sur les réunions sont également disponibles. Dans la section "Calendrier des réunions" de ce site web, vous trouverez des informations détaillées sur la planification et le contenu de toutes les réunions depuis 2014 , y compris des informations et des documents non disponibles dans le registre.

• Calendrier des réunions: planification et contenu des réunions depuis 2014

Instances préparatoires

• Ordres du jour du Coreper I
• Ordres du jour du Coreper II
• Ordres du jour du Comité spécial Agriculture (CSA)
• Ordres du jour des autres instances préparatoires du Conseil
• Comptes rendus sommaires des réunions du Coreper I et II
• Comptes rendus sommaires des réunions du Comité spécial Agriculture (CSA), depuis décembre 2009

Conseil de l'Union européenne

• Ordres du jour des sessions
• Résultats des votes publics
• Conclusions et résolutions
• Procès-verbaux des sessions

Conclusions du Conseil européen

• Conclusions (depuis 2004)

• En savoir plus sur les conclusions du Conseil européen (1975-2003)