Ordres du jour du Coreper II
Veuillez noter que les références figurant dans le registre ne sont pas juridiquement contraignantes. Seuls les actes législatifs publiés au Journal officiel sont contraignants.
1000 résultats-
CM 4263 2026 INIT - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 25/09/2026 -
WK 14543 2026 INIT 23/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
Coreper (Part 2) on 23 September 2026 - List of reserves
Matières: OJ CRP2 Date réunion 23/09/2026
Le contenu de ce document n'est pas accessible. Une demande d'accès peut néanmoins être adressée au service Accès aux documents. -
WK 14543 2026 REV 1 23/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
Coreper (Part 2) on 23 September 2026 - List of reserves
Matières: OJ CRP2 Date réunion 23/09/2026
Le contenu de ce document n'est pas accessible. Une demande d'accès peut néanmoins être adressée au service Accès aux documents. -
ST 13105 2026 REV 2 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 22/09/2026 -
ST 13105 2026 REV 1 - PROVISIONAL AGENDA 22/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
PERMANENT REPRESENTATIVES COMMITTEE (Part 2)Matières: OJ CRP2, COMIX Date réunion 23/09/2026 -
ST 12766 2026 REV 1 ADD 1 REV 1 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 21/09/2026 -
ST 12766 2026 REV 1 ADD 2 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 21/09/2026 -
ST 12766 2026 REV 1 ADD 1 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 18/09/2026 -
ST 12766 2026 REV 1 COR 1 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 18/09/2026 -
ST 13105 2026 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 18/09/2026 -
ST 12766 2026 REV 1 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 17/09/2026 -
WK 13424 2026 INIT 16/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
Coreper (Part 2) on 16.09.2026 - List of reserves
Matières: OJ CRP2 Date réunion 16/09/2026
Le contenu de ce document n'est pas accessible. Une demande d'accès peut néanmoins être adressée au service Accès aux documents. -
ST 12766 2026 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 14/09/2026 -
CM 4031 2026 REV 1 - NOTICE OF MEETING AND PROVISIONAL AGENDA 14/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
PERMANENT REPRESENTATIVES COMMITTEE (Part 2)Matières: OJ CRP2 Date réunion 16/09/2026 -
CM 4031 2026 INIT - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 11/09/2026 -
ST 12694 2026 REV 1 ADD 2 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 11/09/2026 -
ST 12694 2026 REV 1 ADD 1 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 10/09/2026 -
WK 13780 2026 INIT 09/09/2026 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
Coreper (Part 2) on 8-9 September 2026 - List of reserves
Matières: OJ CRP2 Date réunion 09/09/2026
Le contenu de ce document n'est pas accessible. Une demande d'accès peut néanmoins être adressée au service Accès aux documents. -
ST 12694 2026 REV 1 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 08/09/2026 -
ST 12694 2026 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 04/09/2026
