Comptes rendus sommaires des réunions du Coreper I et II
Veuillez noter que les références figurant dans le registre ne sont pas juridiquement contraignantes. Seuls les actes législatifs publiés au Journal officiel sont contraignants.
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ST 16184 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 30/11/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2340ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles les 10, 12 et 16 novembre 2010Matières: CRS CRP -
ST 15798 2010 ADD 1 22/11/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
2339th meeting of the PERMANENT REPRESENTATIVES COMMITTEE held in Brussels on 3 and 5 November 2010
Matières: CRS CRP
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ST 15798 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 22/11/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2339ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles les 3 et 5 novembre 2010Matières: CRS CRP -
ST 15569 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 12/11/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2338ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles le 27 octobre 2010Matières: CRS CRP -
ST 15186 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 11/11/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2337ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles les 20, 21, 22 et à Luxembourg le 25 octobre 2010Matières: CRS CRP -
ST 14827 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 28/10/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2336ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles le 13 octobre 2010Matières: CRS CRP -
ST 14444 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 25/10/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2335ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles les 6 et 8 octobre 2010Matières: CRS CRP -
ST 14153 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 14/10/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2334ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles le 29 septembre 2010Matières: CRS CRP -
ST 13913 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 11/10/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2333ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles les 22 et 24 septembre 2010Matières: CRS CRP -
ST 13563 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 27/09/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2332ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles le 15 septembre 2010Matières: CRS CRP -
ST 13454 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 23/09/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2331ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles les 9 et 10 septembre 2010Matières: CRS CRP -
ST 12409 2010 ADD 1 20/09/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
2329th meeting of the PERMANENT REPRESENTATIVES COMMITTEE held in Brussels on 22 and 26 July 2010
Matières: CRS CRP
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ST 13453 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 20/09/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2330ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles les 2 et 3 septembre 2010Matières: CRS CRP -
ST 12409 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 17/09/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2329ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles les 22 et 26 juillet 2010Matières: CRS CRP -
ST 12114 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 08/09/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2328ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles le 14 juillet 2010Matières: CRS CRP -
ST 12113 2010 INIT - COMPTE RENDU SOMMAIRE 19/07/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2327ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles le 8 juillet 2010Matières: CRS CRP -
ST 11623 2010 INIT - SUMMARY RECORD 15/07/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2326th meeting of the PERMANENT REPRESENTATIVES COMMITTEE held in Brussels on 30 June 2010Matières: CRS CRP -
ST 11475 2010 ADD 1 09/07/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
2325th meeting of the PERMANENT REPRESENTATIVES COMMITTEE held in Brussels on 23 and 25 June 2010
Matières: CRS CRP
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ST 11475 2010 INIT - SUMMARY RECORD 09/07/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): Multilingue
2325th meeting of the PERMANENT REPRESENTATIVES COMMITTEE held in Brussels on 23 and 25 June 2010Matières: CRS CRP -
ST 10451 2010 ADD 1 - ADDENDUM TO THE SUMMARY RECORD 05/07/2010 Aucun résultat dans la langue que vous avez sélectionnée. Toutefois, ce document existe dans la/les langue(s) suivante(s): EN
2322nd meeting of the PERMANENT REPRESENTATIVES COMMITTEE held in Brussels on 1, 2 and 4 June 2010Matières: CRS CRP