Conseil de l'Union européenne

Coreper I, 8 mars 2017

Informations pratiques

Meeting n° 253856 Justus Lipsius mercredi 8 mars 2017 10:00 Salle 50.7

Documents connexes

06/03/2017 - 2619e réunion du COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS (1re partie)
03/03/2017 - Règlement (UE) .../... de la Commission du XXX modifiant les annexes I, II et III du règlement (CE) n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) = Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
03/03/2017 - Décision (UE) …/... de la Commission du XXX établissant des critères et des normes méthodologiques applicables au bon état écologique des eaux marines ainsi que des spécifications et des méthodes normalisées de surveillance et d’évaluation, et abrogeant la directive 2010/477/UE = Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
03/03/2017 - Décision de la Commission du XXX établissant les critères pour l'attribution du label écologique de l'UE aux détergents pour lave-vaisselle = Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
03/03/2017 - Décision de la commission du XXX établissant les critères du label écologique de l'UE pour les détergents pour vaisselle à la main = Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
03/03/2017 - Décision de la commission du XXX établissant les critères d'attribution du label écologique de l'UE aux produits de nettoyage pour surfaces dures = Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
03/03/2017 - Décision de la commission du XXX établissant les critères du label écologique de l'UE pour les détergents pour lave-vaisselle industriels ou destinés aux collectivités = Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
03/03/2017 - Réponses à des questions avec demande de réponse écrite soumises au Conseil par des membres du Parlement européen – Examen par le Coreper
03/03/2017 - Décision de la commission du XXX établissant les critères d'attribution du label écologique de l'UE aux détergents textiles = Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
03/03/2017 - Décision de la Commission du XXX établissant les critères d'attribution du label écologique de l'UE aux détergents textiles à usage industriel ou destinés aux collectivités = Décision de ne pas s'opposer à l'adoption
03/03/2017 - Règlement délégué (UE) …/... de la Commission du 3.2.2017 modifiant le règlement délégué (UE) n° 1062/2014 du 4 août 2014 relatif au programme de travail pour l'examen systématique de toutes les substances actives existantes contenues dans des produits biocides visé dans le règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides - Intention de ne pas exprimer d'objections à l'égard d'un acte délégué
03/03/2017 - Règlement délégué (UE) …/... de la Commission du 14.12.2016 modifiant l'annexe I du règlement (UE) n° 510/2011 du Parlement européen et du Conseil afin de tenir compte de l'évolution de la masse des véhicules utilitaires légers neufs immatriculés en 2013, 2014 et 2015 - Intention de ne pas exprimer d'objections à l'égard d'un acte délégué
02/03/2017 - Règlement délégué (UE) …/... de la Commission du 26.1.2017 relatif à la classification de la performance des tuiles en terre cuite relevant de la norme EN 1304 en ce qui concerne leur résistance au gel conformément au règlement (UE) n° 305/2011 du Parlement européen et du Conseil - Intention de ne pas exprimer d'objections à l'égard d'un acte délégué
02/03/2017 - RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION du 1.2.2017 modifiant le règlement délégué (UE) 2015/96 en ce qui concerne les prescriptions relatives aux performances environnementales et aux performances de l'unité de propulsion des véhicules agricoles et forestiers - Intention de ne pas exprimer d'objections à l'égard d'un acte délégué
01/03/2017 - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 98/41/CE du Conseil relative à l'enregistrement des personnes voyageant à bord de navires à passagers opérant à destination ou au départ de ports d'États membres de la Communauté et modifiant la directive 2010/65/UE du Parlement européen et du Conseil concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée ou à la sortie des ports des États membres Préparation d'une orientation générale
27/02/2017 - Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu de travail - Nomination de M. Henrik BACH MORTENSEN, membre suppléant danois, en remplacement de Mme Christina SODE HASLUND, démissionnaire
17/02/2017 - Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs Nomination de M. Anton WEYLER, membre titulaire suédois, en remplacement de Mme Madeleine ÖHBERG, démissionnaire
17/02/2017 - Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs Nomination de Mme Sara SANDELIUS, membre suppléant suédois, en remplacement de Mme Ilja TYKESSON, démissionnaire
08/02/2017 - RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION du 14.12.2016 modifiant l'annexe I du règlement (UE) n° 510/2011 du Parlement européen et du Conseil afin de tenir compte de l'évolution de la masse des véhicules utilitaires légers neufs immatriculés en 2013, 2014 et 2015
07/02/2017 - ANNEXE au règlement délégué (UE) …/... de la Commission modifiant le règlement délégué (UE) nº 1062/2014 du 4 août 2014 relatif au programme de travail pour l'examen systématique de toutes les substances actives existantes contenues dans des produits biocides visé dans le règlement (UE) nº 528/2012 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides
07/02/2017 - Règlement délégué (UE) …/... de la Commission du 3.2.2017 modifiant le règlement délégué (UE) nº 1062/2014 du 4 août 2014 relatif au programme de travail pour l'examen systématique de toutes les substances actives existantes contenues dans des produits biocides visé dans le règlement (UE) nº 528/2012 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides
03/02/2017 - 3514e session du Conseil de l'Union européenne (Agriculture et pêche), tenue à Bruxelles le 23 janvier 2017
02/02/2017 - RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION du 1.2.2017 modifiant le règlement délégué (UE) 2015/96 en ce qui concerne les prescriptions relatives aux performances environnementales et aux performances de l'unité de propulsion des véhicules agricoles et forestiers
30/01/2017 - ANNEXE au RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION relatif à la classification de la performance des tuiles en terre cuite relevant de la norme EN 1304 en ce qui concerne leur résistance au gel conformément au règlement (UE) nº 305/2011 du Parlement européen et du Conseil
30/01/2017 - RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) …/... DE LA COMMISSION du 26.1.2017 relatif à la classification de la performance des tuiles en terre cuite relevant de la norme EN 1304 en ce qui concerne leur résistance au gel conformément au règlement (UE) nº 305/2011 du Parlement européen et du Conseil
26/01/2017 - Annexe à la décision de la Commission du XXX établissant les critères d'attribution du label écologique de l'UE aux détergents textiles à usage industriel ou destinés aux collectivités
26/01/2017 - Décision de la Commission du XXX établissant les critères d'attribution du label écologique de l'UE aux détergents textiles à usage industriel ou destinés aux collectivités
25/01/2017 - ANNEXE à la décision de la Commission établissant des critères et des normes méthodologiques applicables au bon état écologique des eaux marines ainsi que des spécifications et des méthodes normalisées de surveillance et d’évaluation, et abrogeant la directive 2010/477/UE
25/01/2017 - DÉCISION (UE) …/... DE LA COMMISSION du XXX établissant des critères et des normes méthodologiques applicables au bon état écologique des eaux marines ainsi que des spécifications et des méthodes normalisées de surveillance et d’évaluation, et abrogeant la directive 2010/477/UE
25/01/2017 - Annexe à la décision de la Commission du XXX établissant les critères pour l'attribution du label écologique de l'UE aux détergents pour lave-vaisselle
25/01/2017 - Décision de la Commission du XXX établissant les critères pour l'attribution du label écologique de l'UE aux détergents pour lave-vaisselle
25/01/2017 - Annexe à la décision de la commission du XXX établissant les critères du label écologique de l'UE pour les détergents pour vaisselle à la main
25/01/2017 - Décision de la commission du XXX établissant les critères du label écologique de l'UE pour les détergents pour vaisselle à la main
25/01/2017 - Annexe à la décision de la commission du XXX établissant les critères d'attribution du label écologique de l'UE aux produits de nettoyage pour surfaces dures
25/01/2017 - Décision de la commission du XXX établissant les critères d'attribution du label écologique de l'UE aux produits de nettoyage pour surfaces dures
25/01/2017 - Annexe à la décision de la commission du XXX établissant les critères du label écologique de l'UE pour les détergents pour lave-vaisselle industriels ou destinés aux collectivités
25/01/2017 - Décision de la commission du XXX établissant les critères du label écologique de l'UE pour les détergents pour lave-vaisselle industriels ou destinés aux collectivités
25/01/2017 - Annexe à la décision de la commission du XXX établissant les critères d'attribution du label écologique de l'UE aux détergents textiles
25/01/2017 - Décision de la commission du XXX établissant les critères d'attribution du label écologique de l'UE aux détergents textiles
19/01/2017 - Règlement (ue) …/… de la Commission du XXX modifiant les annexes I, II et III du règlement (CE) nº 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS)
19/01/2017 - 3512e session du Conseil de l'Union européenne (Environnement), tenue à Bruxelles le 19 décembre 2016

Coreper I, 8 mars 2017

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