Document: CHE-HO-03021
- CHE-HO-03021
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- Recto – identité
- Caractéristiques UV
- MOV (marque optiquement variable) - OVD
- Données biographiques
- Données biographiques
- Photo du visage
- Procédé d'impression
- Procédé d'impression
- Verso
- Caractéristiques UV
- MOV (marque optiquement variable) - OVD
- Données biographiques
- Données biographiques
- Procédé d'impression
- Procédé d'impression
Titre:
AUFENTHALTSTITEL _ B _ TITRE DE SÉJOUR_PERMESSO DI SOGGIORNO
Pays de délivrance:
CHE - Suisse • SCHWEIZ_CONFÉDÉRATION SUISSE_SVIZZERA_SVIZRA ••
Numéro de version:
03021
Date de première délivrance:
01/12/2018
Valide:
oui
Valeur juridique / objet principal:
Permis de séjour accordant aux ressortissants de pays tiers l'autorisation de séjourner dans le pays suivant: CHE - Suisse • SCHWEIZ_CONFÉDÉRATION SUISSE_SVIZZERA_SVIZRA •• et de se déplacer dans l'espace Schengen.
Pour plus d'informations, veuillez consulter le site internet www.sem.admin.ch
Présentation générale:
carte
Largeur (mm):
86
Hauteur (mm):
54
Nombre de pages:
Validité
Durée de validité maximale:
5 année(s)
Validité - Informations complémentaires:
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Destinataires du titre de séjour biométrique:
Ressortissants d'un État tiers (sans mention)
Ressortissants d'un État tiers membres de la famille d'un citoyen suisse (mention: "Membre de la famille" en français, "Familienangehöriger" en allemand, "Membro della famiglia" en italien)
Ressortissants d'un État tiers membres de famille d'un citoyen de l'UE/AELE (mention: "membre de la famille d'un citoyen UE/AELE" en français, "Familienmitglied eines Bürgers der EU/EFTA" en allemand, "Membro di famiglia di un cittadino UE/AELS" en italien)
Le titre de séjour biométrique est délivré pour les catégories d'étrangers suivantes:
Catégorie "L" - Autorisation de séjour de courte durée (cf. CHE-HO-03012)
Catégorie "B" - Autorisation de séjour (cf. CHE-HO-03021)
Catégorie "C" - Autorisation d'établissement (cf. CHE-HO-03033)
Au recto et au verso, utilisation de différentes polices de caractères pour le texte. Au recto, emploi d'une police de caractères différente pour le numéro du document en haut à droite, à savoir une police OCR-B. Au verso de la carte, le motif du gaufrage, qui sur le modèle précédent présentait une représentation géographique de la Suisse, a été entièrement revu et fait maintenant place à une représentation d'un cristal de roche à quatre branches, du Cervin, ainsi qu'à du texte; le changement d'apparence de l'image laser variable (CLI® / MLI®) dépend de l'inclinaison horizontale de la carte alors que, pour le modèle précédent, ce changement dépendait de l'inclinaison verticale.
Recto – identité
Version allemande. Ce titre de séjour peut être délivré en allemand, français et italien, en fonction de la langue du canton qui le délivre. Pour plus d'informations, veuillez consulter le site internet www.sem.admin.ch.
Verso
Informations mises à votre disposition par le Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne, choisies et rassemblées par des experts documentaires du pays suivant: Suisse • SCHWEIZERISCHE EIDGENOSSENSCHAFT_CONFÉDÉRATION SUISSE_CONFEDERAZIONE SVIZZERA_CONFEDERAZIUN SVIZRA •