Ordres du jour des sessions - Conseil de l'Union européenne
Veuillez noter que les références figurant dans le registre ne sont pas juridiquement contraignantes. Seuls les actes législatifs publiés au Journal officiel sont contraignants.
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ST 16179 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 18/12/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2556ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (ENVIRONNEMENT) Lundi 22 (10 h. 00) décembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, ENV Emetteur: 2556ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (ENVIRONNEMENT) Date réunion 22/12/2003 -
ST 16075 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 16/12/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2555ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (AGRICULTURE ET PÊCHE) Mercredi 17 (10 h. 00), jeudi 18 et (évent.) vendredi 19 décembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, AGRI, PECHE Emetteur: 2555ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (AGRICULTURE ET PÊCHE) Date réunion 17/12/2003 -
ST 15873 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 10/12/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2554ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (TRANSPORTS, TELECOMMUNICATIONS ET ENERGIE) Lundi 15 (10 h 30) décembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, ENER, TRANS, TELECOM Emetteur: 2554ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (TRANSPORTS, TELECOMMUNICATIONS ET ENERGIE) Date réunion 15/12/2003 -
ST 15689 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 05/12/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2552ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (AFFAIRES GÉNÉRALES ET RELATIONS EXTÉRIEURES)Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS Destinataire: 2552ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (AFFAIRES GÉNÉRALES ET RELATIONS EXTÉRIEURES) -
ST 15692 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 05/12/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2553ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (AFFAIRES GÉNÉRALES ET RELATIONS EXTÉRIEURES)Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, RELEX Destinataire: 2553ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (AFFAIRES GÉNÉRALES ET RELATIONS EXTÉRIEURES) Date réunion 09/12/2003 -
ST 15505 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 03/12/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2551ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (TRANSPORTS, TELECOMMUNICATIONS ET ENERGIE) Vendredi 5 (10 h. 00) décembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, ENER, TRANS, TELECOM Emetteur: 2551ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (TRANSPORTS, TELECOMMUNICATIONS ET ENERGIE) Date réunion 05/12/2003 -
ST 15499 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 02/12/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2550ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE COMPETITIVITE (Marché intérieur, Industrie et Recherche) Mercredi 3 (11 h. 30) décembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, COMPET, RECH Emetteur: 2550ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE COMPETITIVITE (Marché intérieur, Industrie et Recherche) Date réunion 03/12/2003 -
ST 15323 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 28/11/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2549ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (EMPLOI, POLITIQUE SOCIALE, SANTE ET CONSOMMATEURS) Lundi 1er (10 h. 00) et mardi 2 (10 h.00) décembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: SAN, OJ CONS, SOC, CONSOM Emetteur: 2549ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (EMPLOI, POLITIQUE SOCIALE, SANTE ET CONSOMMATEURS) Date réunion 01/12/2003 -
ST 15116 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 26/11/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2548e session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE "Justice et affaires intérieures"Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, JAI Destinataire: 2548e session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE "Justice et affaires intérieures" Date réunion 27/11/2003 -
ST 14988 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 24/11/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2547ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE COMPETITIVITE (Marché intérieur, Industrie et Recherche) Mercredi 26 (10 h. 30) et jeudi 27 (10 h. 00) novembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, COMPET, RECH Emetteur: 2547ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE COMPETITIVITE (Marché intérieur, Industrie et Recherche) Date réunion 26/11/2003 -
ST 14976 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 21/11/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2544ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE "Affaires économiques et financières" (Budget) Bruxelles, lundi 24 novembre 2003 (09 h 30)Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, BUDGET, ECOFIN Destinataire: 2544ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE "Affaires économiques et financières" (Budget) Date réunion 24/11/2003 -
ST 14984 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 21/11/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2546e session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE "Affaires économiques et financières" Bruxelles, mardi 25 novembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, ECOFIN Destinataire: 2546e session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE "Affaires économiques et financières" Date réunion 25/11/2003 -
ST 14983 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 20/11/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2545ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE EDUCATION, JEUNESSE ET CULTURE Lundi 24 (15 h. 00) et mardi 25 novembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, CULT, JEUN, EDUC Emetteur: 2545ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE EDUCATION, JEUNESSE ET CULTURE Date réunion 24/11/2003 -
ST 14626 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 17/11/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2543ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (TRANSPORTS, TELECOMMUNICATIONS ET ENERGIE) Jeudi 20 (10 h. 00) novembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, ENER, TRANS, TELECOM Emetteur: 2543ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (TRANSPORTS, TELECOMMUNICATIONS ET ENERGIE) Date réunion 20/11/2003 -
ST 14606 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 14/11/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2540ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures) Bruxelles, lundi 17 novembre 2003 (10 h.00)Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS Destinataire: 2540ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures) -
ST 14615 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 14/11/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2541ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures) Bruxelles, lundi 17 et mardi 18 novembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, RELEX Destinataire: 2541ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures) Date réunion 17/11/2003 -
ST 14623 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 14/11/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2542ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (AGRICULTURE ET PÊCHE) Lundi 17 (11 h.00) novembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, AGRI, PECHE Emetteur: 2542ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (AGRICULTURE ET PÊCHE) Date réunion 17/11/2003 -
ST 14312 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 07/11/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2539ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE COMPETITIVITE (Marché intérieur, Industrie et Recherche) Lundi 10 (10 h. 00) novembre 2003Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, COMPET, RECH Emetteur: 2539ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE COMPETITIVITE (Marché intérieur, Industrie et Recherche) Date réunion 10/11/2003 -
ST 14031 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 05/11/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2538ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Justice et affaires intérieures) Jeudi 6 novembre 2003 (10 h 00)Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, JAI Destinataire: 2538ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Justice et affaires intérieures) Date réunion 06/11/2003 -
ST 14029 2003 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 31/10/2003 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2537ème réunion du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE "Affaires économiques et financières" Bruxelles, mardi 4 novembre 2003 (11 h 00)Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV
Matières: OJ CONS, ECOFIN Destinataire: 2537ème réunion du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE "Affaires économiques et financières" Date réunion 04/11/2003