Ordres du jour des sessions - Conseil de l'Union européenne
Veuillez noter que les références figurant dans le registre ne sont pas juridiquement contraignantes. Seuls les actes législatifs publiés au Journal officiel sont contraignants.
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ST 16199 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 17/12/2007 -
ST 16195 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 14/12/2007 -
ST 16195 2007 REV 1 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 14/12/2007 -
ST 15937 2007 REV 1 - VERSION RÉVISÉE N° 1 DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 07/12/2007 -
ST 16188 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 07/12/2007 -
ST 16190 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 07/12/2007 -
ST 15937 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 05/12/2007 -
ST 15757 2007 REV 1 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 03/12/2007 2837ème session du CONSEIL DE L''UNION EUROPÉENNE (Emploi, politique sociale, santé et consommateurs)Autres langues disponibles: HU IT
Matières: SAN, OJ CONS, SOC, CONSOM Emetteur: 2837ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Emploi, politique sociale, santé et consommateurs) Date réunion 05/12/2007 -
ST 15532 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 30/11/2007 -
ST 15757 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 30/11/2007 -
ST 15529 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 27/11/2007 2835ème SESSION DU CONSEIL DE L''UNION EUROPÉENNE|(TRANSPORTS, TÉLÉCOMMUNICATIONS ET ÉNERGIE)Autres langues disponibles: CS DA DE EL EN ES ET FI HU IT LT LV MT NL PL PT SK SL SV
Matières: OJ CONS, ENER, TRANS, TELECOM Emetteur: 2835ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (TRANSPORTS, TÉLÉCOMMUNICATIONS ET ÉNERGIE) Date réunion 29/11/2007 -
ST 15446 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 23/11/2007 -
ST 15328 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 21/11/2007 -
ST 15122 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 20/11/2007 -
ST 15064 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 16/11/2007 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2830ème session du CONSEIL DE L''UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures)Autres langues disponibles: CS DA DE EL EN ES ET FI HU IT LT LV MT NL PL PT SK SL SV
Matières: OJ CONS Emetteur: 2830ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures) Date réunion 19/11/2007 -
ST 15067 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 16/11/2007 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2831ème session du CONSEIL DE L''UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures)Autres langues disponibles: CS DA DE EL EN ES ET FI HU IT LT LV MT NL PL PT SK SL SV
Matières: OJ CONS, RELEX Emetteur: 2831ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures) Date réunion 19/11/2007 -
ST 14800 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 13/11/2007 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2829ème SESSION DU CONSEIL DE L''UNION EUROPÉENNE (ÉDUCATION, JEUNESSE ET CULTURE)Autres langues disponibles: CS DA DE EL EN ES ET FI HU IT LT LV MT NL PL PT SK SL SV
Matières: OJ CONS, CULT, JEUN, EDUC Emetteur: 2829ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (ÉDUCATION, JEUNESSE ET CULTURE) Date réunion 15/11/2007 -
ST 14705 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 09/11/2007 -
ST 14506 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 07/11/2007 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2827ème session du CONSEIL DE L''UNION EUROPÉENNE (Justice et affaires intérieures)Autres langues disponibles: CS DA DE EL EN ES ET FI HU IT LT LV MT NL PL PT SK SL SV
Matières: OJ CONS, JAI, COMIX Emetteur: 2827ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Justice et affaires intérieures) Date réunion 08/11/2007 -
ST 14006 2007 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 26/10/2007