Ordres du jour des sessions - Conseil de l'Union européenne

Veuillez noter que les références figurant dans le registre ne sont pas juridiquement contraignantes. Seuls les actes législatifs publiés au Journal officiel sont contraignants.

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• ST 16050 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 17/12/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2633ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (AGRICULTURE ET PÊCHE) Mardi 21 (10 h.00) et mercredi 22 décembre 2004

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, AGRI, PECHE
  Emetteur:	2633ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (AGRICULTURE ET PÊCHE)
  Date réunion	21/12/2004

• ST 15999 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 16/12/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2632ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (ENVIRONNEMENT)

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, ENV
  Emetteur:	2632ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (ENVIRONNEMENT)
  Date réunion	20/12/2004

• ST 15823 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 10/12/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2631ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (Affaires générales et relations extérieures) Bruxelles, les lundi 13 et mardi 14 décembre 2004

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, RELEX
  Emetteur:	2631ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (Affaires générales et relations extérieures)
  Date réunion	13/12/2004

• ST 15825 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 10/12/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2630ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et Relations extérieures) Bruxelles, le lundi 13 décembre 2004 (10 heures)

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS
  Emetteur:	2630ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et Relations extérieures)

• ST 15661 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 07/12/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2629ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (TRANSPORTS, TELECOMMUNICATIONS ET ENERGIE)

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, ENER, TRANS, TELECOM
  Emetteur:	2629ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (TRANSPORTS, TELECOMMUNICATIONS ET ENERGIE)
  Date réunion	09/12/2004

• ST 15457 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 03/12/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2627ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (EMPLOI, POLITIQUE SOCIALE, SANTE ET CONSOMMATEURS)

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	SAN, OJ CONS, SOC, CONSOM
  Emetteur:	2627ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (EMPLOI, POLITIQUE SOCIALE, SANTE ET CONSOMMATEURS)
  Date réunion	06/12/2004

• ST 15487 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 03/12/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2628ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires économiques et financières) Bruxelles, mardi 7 décembre 2004 (10 h 00)

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, ECOFIN
  Emetteur:	2628ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires économiques et financières)
  Date réunion	07/12/2004

• ST 15392 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 01/12/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2626ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Justice et affaires intérieures) Bruxelles, jeudi 2 décembre 2004 (10 heures)

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, JAI
  Emetteur:	2626ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Justice et affaires intérieures)
  Date réunion	02/12/2004

• ST 15057 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 25/11/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2625ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (TRANSPORTS, TELECOMMUNICATIONS ET ENERGIE) Lundi 29 (10 h.00) novembre 2004

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, ENER, TRANS, TELECOM
  Emetteur:	2625ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (TRANSPORTS, TELECOMMUNICATIONS ET ENERGIE)
  Date réunion	29/11/2004

• ST 14913 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 23/11/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2623ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires économiques et financières Budget) Bruxelles, jeudi 25 novembre 2004 (10h00)

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, BUDGET, ECOFIN
  Emetteur:	2623ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires économiques et financières Budget)
  Date réunion	25/11/2004

• ST 15016 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 23/11/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2624ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPENNE "COMPETITIVITE" (MARCHE INTERIEUR, INDUSTRIE ET RECHERCHE) Jeudi 25 (9 h.30) et vendredi 26 (10 h.00) novembre 2004

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, COMPET, RECH
  Emetteur:	2624ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPENNE "COMPETITIVITE" (MARCHE INTERIEUR, INDUSTRIE ET RECHERCHE)
  Date réunion	25/11/2004

• ST 14838 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 19/11/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2621ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures) Bruxelles, lundi 22 novembre 2004 (11h15)

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS
  Emetteur:	2621ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures)

• ST 14839 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 19/11/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2622ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures) Bruxelles, lundi 22 et mardi 23 novembre 2004

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, RELEX
  Emetteur:	2622ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures)
  Date réunion	22/11/2004

• ST 14862 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 19/11/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2619ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (AGRICULTURE ET PÊCHE) Lundi 22 (15 h.00) et mardi 23 (9 h.30) novembre 2004

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, AGRI, PECHE
  Emetteur:	2619ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (AGRICULTURE ET PÊCHE)
  Date réunion	22/11/2004

• ST 14826 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 18/11/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2618ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE "Justice et affaires intérieures" Bruxelles, vendredi 19 novembre 2004 (10h00)

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, JAI
  Emetteur:	2618ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE "Justice et affaires intérieures"
  Date réunion	19/11/2004

• ST 14264 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 11/11/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2616ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (EDUCATION, JEUNESSE ET CULTURE) Lundi 15 (9h.30) et mardi 16 (10 h.00) novembre 2004

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, CULT, JEUN, EDUC
  Emetteur:	2616ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (EDUCATION, JEUNESSE ET CULTURE)
  Date réunion	15/11/2004

• ST 14478 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 11/11/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2617ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPéENNE "Affaires économiques et financières" Bruxelles, mardi 16 novembre 2004 (10 h 00)

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, ECOFIN
  Emetteur:	2617ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPéENNE "Affaires économiques et financières"
  Date réunion	16/11/2004

• ST 14254 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 05/11/2004
  Bruxelles, vendredi 5 novembre 2004

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS
  Emetteur:	2620ème réunion du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (au niveau des Chefs d'État ou de gouvernement)
  Date réunion	05/11/2004

• ST 13986 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 29/10/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2614ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures) Bruxelles, le mardi 2 novembre 2004 (à 12 heures)

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS
  Emetteur:	2614ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures)

• ST 13988 2004 INIT - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 29/10/2004
  ORDRE DU JOUR PROVISOIRE 2615ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures) Bruxelles, le mardi 2 novembre 2004 (immédiatement après la session consacrée aux affaires générales)

  Autres langues disponibles: DA DE EL EN ES FI IT NL PT SV

  Matières:	OJ CONS, RELEX
  Emetteur:	2615ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE (Affaires générales et relations extérieures)
  Date réunion	02/11/2004