Une mobilité propre et durable
La décarbonation du secteur des transports est essentielle pour atteindre les objectifs climatiques de l'UE. Les règles de l'UE visent à rendre la mobilité plus durable, tout en assurant la connectivité dans l'ensemble de l'UE.
Les objectifs climatiques et le secteur des transports
L'UE soutient le développement des systèmes de transport afin de promouvoir le marché unique et d'accroître la connectivité entre les régions d'Europe tout en décarbonant le secteur.
En vertu de l'accord de Paris, les pays de l'UE se sont engagés à rendre l'UE neutre pour le climat d'ici à 2050. Pour atteindre cet objectif, l'UE réduira ses émissions nettes de gaz à effet de serre pour l'ensemble de l'économie d'au moins 55 % par rapport aux niveaux de 1990 d'ici à 2030, et continuera de réduire progressivement ses émissions jusqu'en 2050.
Afin d'apporter sa contribution à cet objectif, le secteur des transports doit opérer une transformation qui supposera une réduction de 90 % des émissions de gaz à effet de serre (par rapport aux niveaux de 1990) d'ici à 2050.
Le secteur des transports est à l'origine d'un quart des émissions de gaz à effet de serre de l'UE
Les progrès accomplis dans la réduction des émissions ont été plus lents dans le secteur des transports que dans d'autres secteurs économiques. Alors que les émissions ont sensiblement diminué dans d'autres secteurs, les émissions dues aux transports ont augmenté ces dernières années. Il est essentiel de rendre le transport de passagers et de marchandises dans l'UE plus efficace et moins dépendant des combustibles fossiles.
En 2021, le Conseil a adopté des conclusions sur la stratégie de mobilité durable et intelligente de la Commission, dans laquelle il a exposé les objectifs de l'UE visant à rendre la mobilité dans l'UE verte, intelligente et résiliente.
Le paquet "Ajustement à l'objectif 55", qui est constitué d'un ensemble d'initiatives stratégiques et législatives visant à atteindre l'objectif consistant à réduire les émissions d'au moins 55 % d'ici à 2030, comprend des initiatives clés destinées à contribuer à la décarbonation du transport routier, aérien et maritime.
Parmi les initiatives stratégiques de l'UE les plus récentes en faveur d'une mobilité plus durable figurent les suivantes:
Transport routier
Voitures et camionnettes: normes en matière d'émissions de CO2
Le transport routier représente la part la plus élevée des émissions de gaz à effet de serre provenant des transports. À elles seules, les voitures produisent 12 % de l'ensemble des émissions de dioxyde de carbone (CO2) de l'UE.
En mars 2023, le Conseil a adopté de nouvelles règles visant à réduire davantage les émissions de CO2 provenant des voitures et camionnettes neuves, révisant ainsi le règlement de l'UE de 2019.
Ces règles révisées fixent des objectifs de réduction progressive des émissions. Entre 2030 et 2034, les émissions devront être réduites de 55 % pour les voitures neuves et de 50 % pour les camionnettes neuves par rapport aux objectifs de 2021.
À compter de 2035, toutes les voitures et camionnettes neuves devront être des véhicules à émission nulle.
Camions et autobus: normes en matière d'émissions de CO2
En mai 2024, le Conseil a adopté de nouvelles règles visant à renforcer les normes en matière d'émissions pour les véhicules lourds. Le règlement actualise les règles de 2019 afin d'aider l'UE à réaliser ses ambitions en matière de lutte contre le changement climatique.
Le règlement vise à réduire les émissions de CO2 dans le secteur du transport routier conformément aux objectifs climatiques de l'UE en relevant les objectifs de réduction des émissions à l'horizon 2030 (-45 %) et en introduisant de nouveaux objectifs pour 2035 (-65 %) et 2040 (-90 %).
Les règles élargissent le champ d'application du règlement précédent afin de soumettre à des objectifs de réduction des émissions la quasi-totalité des véhicules lourds neufs ayant des émissions de CO₂ certifiées, y compris les petits camions, les autobus urbains, les autocars et les remorques.
En vertu des nouvelles règles, tous les nouveaux autobus urbains devront être des véhicules à émission nulle d'ici 2035. Les autobus et autocars longue distance resteront soumis aux objectifs généraux.
Le Conseil est parvenu à un accord ("orientation générale") sur la proposition en octobre 2023. En janvier 2024, le Conseil et les négociateurs du Parlement européen sont parvenus à un accord politique provisoire sur ces règles. Le Conseil les a adoptées en mai 2024.
Euro 7
En plus de fixer des normes en matière d'émissions pour les véhicules, l'UE a également adopté des règles visant à réduire d'autres polluants atmosphériques provenant du transport routier.
Le règlement Euro 7 fixe des règles en matière d'émissions qui viennent compléter les limites d'émissions de CO2 susvisées et qui portent également sur d'autres éléments polluants. Elles concernent notamment la pollution provenant de l'abrasion des pneus, des freins et des batteries.
Ces règles englobent dans un seul instrument juridique les voitures, les camionnettes et les véhicules lourds.
Le Conseil a adopté une orientation générale sur le règlement en question en septembre 2023. En décembre 2023, le Conseil et le Parlement européen sont parvenus à un accord provisoire sur la proposition. Le Conseil a adopté le nouveau règlement en avril 2024.
Taxation routière
La législation de l'UE fixe des règles pour la taxation des poids lourds qui utilisent certaines infrastructures routières dans les États membres.
En novembre 2021, le Conseil a donné son feu vert à une révision de ces règles, désignées collectivement sous le nom de directive "Eurovignette". Les dispositions législatives révisées visent à favoriser des transports plus écologiques et plus efficaces, et comprennent un nouveau système visant à réduire les émissions de CO2 afin de diminuer l'empreinte carbone du secteur, conformément au pacte vert pour l'Europe et à l'accord de Paris.
La directive est entrée en vigueur en mars 2022.
Transport ferroviaire
Le transport ferroviaire, qui fonctionne essentiellement à l'électricité, est le mode de transport le plus durable. Selon les données de l'Agence européenne pour l'environnement, en 2018, seulement 0,4 % des émissions totales de gaz à effet de serre de l'UE provenaient du secteur ferroviaire.
En 2021, le Conseil a adopté des conclusions sur le rail dans le cadre d'une mobilité plus intelligente et plus durable dans l'UE. Les ministres de l'UE ont souligné la nécessité de poursuivre le développement du transport ferroviaire de voyageurs ainsi que de marchandises dans l'UE.
Dans le cadre du paquet "Écologisation du transport de marchandises", la Commission a présenté sa proposition sur l'utilisation des capacités de l'infrastructure ferroviaire le 11 juillet 2023. Cette initiative comprend des mesures visant à mieux gérer et coordonner les capacités des voies ferroviaires et ainsi à les renforcer. Le Conseil a arrêté sa position de négociation concernant cette proposition en juin 2024.
Droits des voyageurs ferroviaires
En 2021, l'UE a révisé ses règles relatives aux voyageurs ferroviaires afin de mieux protéger les droits des passagers, en particulier de ceux qui sont handicapés ou à mobilité réduite. Les dispositions soutiennent également la mobilité propre en facilitant, pour les voyageurs, le transport des vélos dans les trains.
Les règles révisées font obligation aux entreprises ferroviaires de prévoir des emplacements pour vélos et d'informer les voyageurs de la capacité disponible pour les vélos. En règle générale, au moins quatre emplacements pour bicyclettes doivent être mis à disposition dans chaque train européen.
Les nouvelles règles sont entrées en vigueur en juin 2021.
Transport aérien
Initiative RefuelEU Aviation: carburants durables d'aviation
Les carburants durables d'aviation (les biocarburants, les carburants de synthèse pour l'aviation et les carburants d'aviation à base de carbone recyclé) constituent l'un des principaux leviers à court et moyen termes permettant de réduire sensiblement les émissions provenant des aéronefs. Toutefois, ce potentiel est largement inexploité, étant donné que le développement des carburants durables d'aviation est freiné par un niveau d'offre peu élevé et des prix nettement supérieurs à ceux des combustibles fossiles. Par conséquent, ces carburants ne représentent que 0,05 % de la consommation totale de carburant dans le secteur de l'aviation.
Le règlement ReFuelEU Aviation, qui s'inscrit dans le cadre du paquet "Ajustement à l'objectif 55", vise à réduire l'empreinte environnementale du secteur de l'aviation et à contribuer à la réalisation des objectifs climatiques de l'UE par une utilisation accrue de carburants durables d'aviation, tout en assurant des conditions de concurrence équitables pour un secteur du transport aérien durable. En vertu des nouvelles règles, les fournisseurs de carburant d'aviation devront porter la part des carburants durables à 70 % d'ici à 2050.
À la suite de l'accord provisoire conclu avec le Parlement européen sur la proposition en avril 2023, le Conseil a adopté le règlement en octobre 2023.
"Ajustement à l'objectif 55": accroître l'utilisation de carburants plus écologiques dans les secteurs aérien et maritime (Infographie)
Durabilité dans le domaine de l'aviation internationale
Tous les pays de l'UE sont membres de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI). Avec les autres membres, ils œuvrent à l'amélioration des performances environnementales de l'aviation.
Afin de réduire au minimum les effets néfastes de l'aviation civile internationale sur le climat et de promouvoir la croissance durable de l'aviation internationale, l'OACI travaille sur un certain nombre de mesures, parmi lesquelles figurent:
- des améliorations de la technologie aéronautique
- des améliorations opérationnelles
- des carburants d'aviation durables
- le régime de compensation et de réduction du carbone pour l'aviation internationale (CORSIA)
En juin 2020, l'UE a confirmé sa participation au régime CORSIA dès le début de la phase volontaire le 1er janvier 2021. En outre, le Conseil a adopté en décembre 2022 une décision visant à permettre aux États membres de se conformer à certaines de leurs obligations découlant du CORSIA.
En juillet 2021, dans le cadre du paquet "Ajustement à l'objectif 55", la Commission a présenté sa proposition de révision du système d'échange de quotas d'émission (SEQE) de l'UE en ce qui concerne l'aviation, dans le but d'accroître la contribution du secteur à la politique climatique de l'UE et de mettre en œuvre le CORSIA au sein de l'UE. Le Conseil a adopté les nouvelles règles en avril 2023.
- Le Conseil adopte une décision sur les exigences de compensation des émissions du transport aérien (CORSIA) (communiqué de presse, 19 décembre 2022)
- "Ajustement à l'objectif 55": le Conseil adopte des actes législatifs clés pour atteindre les objectifs climatiques à l'horizon 2030 (communiqué de presse, 25 avril 2023)
- Organisation de l'aviation civile internationale - OACI
Ciel unique européen
Les institutions de l'UE œuvrent à l'élaboration de règles et d'objectifs communs pour la gestion de l'espace aérien européen dans le cadre du ciel unique européen. La gestion efficace du trafic aérien devrait contribuer à réduire les émissions du secteur et à garantir des gains de capacité et d'efficacité économique suffisants.
Le 22 septembre 2020, la Commission a présenté une proposition modifiée visant à modifier le règlement existant. En juin 2021, le Conseil a arrêté une orientation générale sur la réforme du ciel unique européen.
En mars 2024, le Conseil et le Parlement européen sont parvenus à un accord provisoire sur cette réforme, qui doit être approuvée par les deux institutions. Le Conseil a adopté sa position en première lecture sur la réforme en septembre 2024.
Transport maritime
Initiative FuelEU Maritime: carburants décarbonés
L'initiative FuelEU Maritime, qui fait partie du paquet "Ajustement à l'objectif 55", permettra de faire progresser l'utilisation de carburants renouvelables et bas carbone dans le transport maritime.
L'objectif de l'initiative est de réduire l'intensité des émissions de gaz à effet de serre de l'énergie utilisée à bord des navires jusqu'à concurrence de 80 % d'ici à 2050, en encourageant l'utilisation de carburants plus durables par les navires utilisant les ports de l'UE, tout en assurant la fluidité du trafic maritime et en évitant les distorsions sur le marché intérieur.
Les nouvelles règles ont été adoptées par le Conseil en juillet 2023.
L'UE œuvre par ailleurs, dans le cadre de l'Organisation maritime internationale (OMI), à la réduction des émissions de gaz à effet de serre provenant des navires. Une stratégie révisée de l'OMI concernant la réduction des émissions a été adoptée en juillet 2023, son ambition étant de parvenir à zéro émission nette autour de 2050. Des mesures visant à mettre en œuvre la stratégie révisée de l'OMI sont à l'examen.
La présidence du Conseil et d'autres États membres de l'UE assistent aux réunions de l'OMI et contribuent activement à l'élaboration de mesures environnementales et autres. Tous les États membres de l'UE sont membres de l'organisation.
Des mers plus propres
Le Conseil travaille actuellement à l'élaboration d'une série d'actes législatifs, appelée "paquet sur la sécurité maritime", en vue de garantir des transports maritimes plus propres dans l'UE. Cette série comprend des mesures concernant:
- le contrôle par l'État du port
- la pollution causée par les navires
- le respect des obligations des États du pavillon
- les enquêtes sur les accidents
- la révision du mandat de l'Agence européenne pour la sécurité maritime (AESM)
L'objectif est de moderniser les règles de l'UE en matière de sécurité maritime et de réduire la pollution de l'eau par les navires.
Transport multimodal
Réseau transeuropéen de transport (RTE-T)
Le réseau transeuropéen de transport (RTE-T), lancé en 1996, a été conçu dans le but d'établir des critères pour des projets transfrontaliers conduisant à une connectivité transeuropéenne.
Les orientations RTE-T actuelles, qui remontent à 2013, font l'objet d'une révision ambitieuse depuis décembre 2021.
En décembre 2023, la présidence du Conseil et les négociateurs du Parlement européen sont parvenus à un accord provisoire sur le règlement révisé concernant les orientations de l'UE pour le développement du réseau RTE-T. Le Conseil a adopté le règlement en question en juin 2024.
La nouvelle législation vise à mettre en place un réseau de transport fiable, fluide et de qualité qui assure une connectivité durable dans toute l'Europe sans interruption physique, goulets d'étranglement et chaînons manquants. Le réseau sera développé ou modernisé étape par étape, le nouveau règlement fixant des délais clairs pour l'achèvement du réseau RTE-T à 3 niveaux:
- achèvement du réseau central d'ici à 2030
- achèvement du réseau central étendu nouvellement ajouté d'ici à 2040
- achèvement du réseau global d'ici à 2050
Infrastructure pour les carburants alternatifs
Le règlement sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants alternatifs (AFIR) vise à assurer le déploiement, dans toute l'Union, d'une infrastructure de recharge électrique et de ravitaillement en carburants alternatifs accessible au public dans les secteurs du transport routier, de l'aviation et du transport par voie d'eau.
Les règles fixent des objectifs pour le déploiement de stations de recharge et de ravitaillement, notamment la présence de stations de recharge au moins tous les 60 kilomètres sur les axes principaux.
Le Conseil a adopté le règlement en juillet 2023.
Ajustement à l'objectif 55: vers des modes de transport plus durables (Infographie)
Systèmes de transport intelligents
Le Conseil a adopté un nouveau cadre pour le déploiement de systèmes de transport intelligents afin d'accélérer la transition numérique et de favoriser une mobilité plus intelligente dans l'UE. Les nouvelles règles s'inscrivent dans le cadre de la stratégie de mobilité durable et intelligente de la Commission.
Les systèmes de transport intelligents (STI), tels que les systèmes de planification d'itinéraires, le système eCall et les voitures automatisées, révolutionnent la manière dont les personnes se déplacent, en leur faisant gagner du temps, en réduisant les émissions et les congestions, ainsi qu'en simplifiant la planification d'itinéraires.
La révision de la directive sur les STI, adoptée par le Conseil en octobre 2023, vise à accélérer la disponibilité et à améliorer l'interopérabilité des données numériques qui alimentent les services, tels que les systèmes de planification d'itinéraires multimodaux et les services de navigation. Cela permettra une communication entre véhicules et infrastructures routières, par exemple pour avertir d'événements imprévus, comme les embouteillages.
Écologisation du transport de marchandises
Le transport de marchandises représente plus de 30 % des émissions de CO2 dues aux transports et l'on prévoit une hausse des volumes de transport de marchandises.
Le paquet "Écologisation du transport de marchandises", présenté par la Commission en juillet 2023, vise à améliorer les performances du transport de marchandises:
- en introduisant des mesures destinées à accroître son efficacité et sa durabilité globale
- tout en promouvant des choix plus durables en matière de transports, par exemple le rail et les voies de navigation intérieure
En décembre 2023, le Conseil a adopté une position sur un règlement sur la comptabilisation des émissions de gaz à effet de serredes services de transport. Cette proposition vise à améliorer le calcul des émissions de gaz à effet de serre des services de transport et la communication d'informations y afférentes, afin que les clients puissent choisir les options de transport les plus durables. Le Conseil a en outre pris note d'un rapport sur l'état des travaux concernant une proposition de la Commission relative aux dimensions et poids maximaux autoriséspour les véhicules utilitaires lourds, qui a également été présentée en tant que partie intégrante du paquet "Écologisation du transport de marchandises".
Dans le cadre de ce paquet, en juin 2024, le Conseil a arrêté sa position de négociation ("orientation générale") concernant un règlement sur l'utilisation des capacités de l'infrastructure ferroviaire dans l'espace ferroviaire unique européen. La législation vise à accroître la disponibilité de l'infrastructure grâce à l'amélioration des processus de planification et de répartition et devrait contribuer de manière significative à une gestion plus efficiente des capacités de l'infrastructure ferroviaire et du trafic ferroviaire.
- Paquet "Écologisation du transport de marchandises": le Conseil adopte une position en vue d'une gestion plus efficiente des capacités de l'infrastructure ferroviaire et du trafic ferroviaire (communiqué de presse, 18 juin 2024)
- Train de mesures "Écologisation du transport de marchandises": le Conseil adopte sa position sur la comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre des services de transport (communiqué de presse, 4 décembre 2023)
Financement
Mécanisme pour l'interconnexion en Europe 2021-2027
La promotion de la durabilité est l'un des principaux objectifs du mécanisme pour l'interconnexion en Europe (MIE). Principal mécanisme de financement des investissements dans les systèmes de transport de l'UE, le MIE contribue à la décarbonation du secteur de la mobilité et, ainsi, à la réalisation de l'objectif de neutralité climatique à l'horizon 2050. Le règlement s'applique rétroactivement à partir du 1er janvier 2021.
Le secteur des transports recevra la majeure partie des fonds (environ 25 milliards d'EUR sur 33 milliards d'EUR), dont la plus grande part, de loin, sera consacrée au rail.